Z... a été directeur et porteur des parts de la société Orus Formation (société Orus) dont M. Y... était le gérant ; que le 6 mars 1975, par un protocole d'accord réitéré le 11 juillet 1978, M.

X..., la SARL Marina d'Oru et la SCI Marina d'Oro coupables d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'il est acquis que M.

domicilié ès qualités à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), rue du 49 , 9 / du Bureau de contrôle Veritas, dont le siège est à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), chemin de Satalce, 10 / de la société Orim

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses cinq branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le bateau de plaisance "Rode Orm

BIENS, FAIT UNE OFFRE D'ACHAT DE CERTAINS ELEMENTS D'ACTIF DE CETTE SOCIETE ; QUE CETTE OFFRE AYANT ETE ACCEPTEE, PLUSIEURS SOCIETES, LA SOCIETE "OFFICE REGIONAL MULTI-SERVICES R 11" (LA SOCIETE OREM

Rachid B..., domicilié [...], En présence de : 1°/ l'UES Orem-Astre, dont le siège est [...], 2°/ la société Orem, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ la société FRE Orem Astre

Y..., syndic de la société Orem, demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, 28/ de l'ASSEDIC des Bouches-du-Rhône), dont le siège est à Marseille (8e), 2, place duénéral Ferrie

Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 21-23.707 Demandeur(s) : la société AB Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société Terra d'Oru

[B] [Y], domicilié [Adresse 1], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Keb Orm, défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°) Madame Madeleine G... épouse Z..., demeurant à l'Ile Rousse (Corse), Hôtel Cala Di l'Oru

novembre 1997 ; que chacun exerce l'action du de cujus dans son intégralité, que chacun des héritiers de Mahuru Y... représentait à lui seul la succession dans l'action en revendication de la terre Orure

Sur le moyen unique : Attendu que la société Etablissements L'Ormerie, dont le siège est à Vaduz (Lichstenstein) et qui se trouve à ce titre redevable de la taxe sur la valeur des immeubles qu'elle

la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la commune de Santa Maria Poghju, représentée par son maire en exercice domicilié en cette qualité à la mairie Vanga di l'Oru

Village, Orus (09), susceptibles d'être occupés par Jean-Charles X... et/ou Yveline Y..., épouse X..., et/ou par Holco Lux SA et/ou par Coopérative Mermoz UA et/ou par Mermoz Aviation Ireland Limited

code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Trehorel et C2T Recrutement ont chacune conclu avec la société Acto développement (la société Acto), anciennement société Orus

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 août 1978, le bateau de plaisance Rode Orm, appartenant à la société Hugin Investments Limited, ancré dans le port de Propriano, a rompu

prescrite au vu de l'enquête de police et de la vérification de comptabilité effectuée par l'administration fiscale pour les années 2006 à 2009, que Mme A... recrutée le 22 août 1997 par la société Orium

cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de : 1°) la Commune de Santa Maria Poghju, à Vanga Di l'Oru