Selon les arrêts attaqués (Douai, 20 octobre 2023) et les productions, la société Huntsman pigments & additives France, aux droits de laquelle vient la société Venator France (la société), exerçant une

Paul, - SEYMOUR Z..., - LABUTHIE Camille, épouse RENAN, - G...

directrice de l'école avait convoqué tous les élèves qui avaient le prévenu comme pianiste ; que les huit élèves de la quatrième division lui avaient déclaré que le prévenu avait une attitude bizarre, qu'il pinçait

clairement précisé aux agents de la DDCLEC qu il ne fournissait que la main-d oeuvre et que RPM fournissait les matériaux, les matériels genre pont volant, de même que le petit matériel, genre rouleaux, pinceaux

Bernard Pinçon et M. Didier Z..., notaires associés, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de : 18) M.

que la société Le Byblos a pris, selon bail unique, des locaux à usage commercial appartenant pour partie à la SCI La Douna et pour partie à la SCI Alphée ; que le 16 décembre 1999, la société Capon Pinet

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 25 mars 2010), que la société civile immobilière Lou Pinet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pincède Puckridge, société à responsabilité limitée, dont le siège est

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PINCON A FAIT DELIVRER A POUGHALI, A MANSOURI ET A RABBAH, CESSIONNAIRES D'UN BAIL COMMERCIAL

formé par Mme [U] [Y], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Piment

l'arrêt rendu le 22 octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [I] [R] épouse [D], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Arnotel Pincevent

Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme [W], après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

1er juillet 2009, date du dépôt du rapport, elles ont déclaré se désister purement et simplement de leur pourvoi ; Qu'il échet de donner acte de ce désistement ; Et attendu que la SCP Didier et Pinet

(Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendule 10 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes de La Rochelle (section activités diverses), au profit de la SCP PINET GELADE, dont le siège social

A..., avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Y... ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, et après en avoir délibéré

Guérin, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vallansan , conseiller, avis ayant été donné à la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Y... épouse Z..., et après en avoir délibéré

(SARL), dont le siège est à Eyzin-Pinet (Isère), 3°/ M. Henri Y..., demeurant lotissement Montfort, Pont Evêque à Eyzin-Pinet (Isère), 4°/ M.

erreur sur l'état de conservation du tableau par l'expert qu'elle avait interrogé sur ce point avant la vente, la Galerie a poursuivi la nullité de celle-ci pour erreur sur la substance et sollicité paiement

référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.