Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « PORTRON Me ZIEGLER »
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EXTRAIT
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78
Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.
Ziegler. Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.
Article 1
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Ziegler. BOURSE DE NANTES : Cartonnages de France. César. Clen. Firadex. Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.
Article Liste n° 3
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Courchevel - Michel Ziegler Savoie Dax-Seyresse Landes 1° Prioritairement à l'accueil du trafic militaire et d'Etat ; 2° Aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3° Aux aéronefs basés ou détachés ; 4° Aux aéronefs basés sur les aérodromes