et deux poches, la seconde, enregistrée sous le numéro 1.266.773, carac- térisée par une surpiqûre double traversant horizontalement le milieu de la poche du pantalon, avec la forme incurvée d'une aile

Pierre Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SARL Pantalor, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 12 ) M.

générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes a constaté dans la vitrine du magasin la présence d'affiches visibles de l'extérieur annonçant un rabais de -10% sur les pantalons

Bernard X... avait fait glisser sa main au niveau des fesses puis du sexe, essayant d'y faire entrer un doigt ; - dans une grange, où il l'avait soulevée, allongée sur une table, fait glisser son pantalon

figurative représentant la lettre S entourant la lettre T déposée le 24 septembre 1968 pour désigner divers produits des classes 25 et 28, notamment des articles de sport et de ville, dont une gamme de pantalons

aurait confirmé qu'elle était allée un jour voir son oncle aux fins qu'il lui répare son vélo ; que ce dernier l'avait amenée dans le fond du jardin où il y a une cabane à lapins puis avait enlevé son pantalon

le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° S 23-20.784 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 10), dans le litige les opposant à la société E-Pango

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Panaco

taire sur un ton méchant de telle sorte qu'elle n'avait pas osé crier ; lorsqu'elle s'était retrouvée couchée sur le lit, il lui avait abaissé son maillot sur ses cuisses et avait lui-même baissé son pantalon

sur le dos, pieds dans les étriers, fessier au ras du bas de la table; qu'à un moment, dans un état de semi-inconscience, elle avait levé la tête et avait aperçu le médecin debout devant elle, pantalon

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 16 octobre 1991), que la société Levi Strauss, titulaire de la marque 501, enregistrée sous le numéro 1.243.900, pour désigner un pantalon

comme étant la personne qui se trouvait à la manifestation le 30 novembre 1995 vers 17 heures 30, et ce jusqu'à 20 heures; que la prétendue confusion du prévenu avec un manifestant casqué porteur d'un pantalon

D. maintenait fermement de son côté ses révélations initiales; qu'après analyse, aucune trace de sperme n'a été retrouvée sur le slip et le pantalon du mis en examen; que l'expert psychologue qui a examiné

Z... exerçant son activité sous l'enseigne Manufacture de Carentoir, la fabrication de pantalons avec de la toile achetée à la société Colamtiss ; que M.

(la SCI Panaco) ; qu'en dépit des discussions qui se sont poursuivies pendant plusieurs années, la SCI Panaco et la SICAE-ELY n'ont pas pu parvenir à un accord sur les conditions du raccordement au réseau

en bermuda et continué les jours suivants à porter la même tenue vestimentaire ce, en opposition ouverte avec ses supérieurs hiérarchiques qui lui demandaient oralement puis par écrit de porter un pantalon

: Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 7 octobre 1992), que la société OPOX, aux droits de laquelle se trouve la société Rennes Saint-Germain, titulaire de deux modèles de pantalons

sur la cuisse de la partie civile étaient incompatibles avec la version des faits de cette dernière ; qu'en effet, il ne pouvait la blesser, dès lors qu'elle admettait qu'il lui avait baissé son pantalon

de survêtement de couleur bleu foncé comme les seuls vêtements portés le jour des faits ; qu'il avait sciemment omis de préciser qu'il avait, pour se rendre à Ruoms, changé de vêtements et mis un pantalon

élément de préjudice, l'arrêt a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, enfin, que la société Faust avait fait valoir que, par suite du retard dans les livraisons de pantalons