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142 résultats pour « Pascal Luquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372513cd5801467741ac3f

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Pascal, - A...

Source officielle

Page 1 sur 8

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CC

cr

613726a3cd58014677427474

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

patron lui aurait demandé de dire aux secours qu'il était arrivé sur les lieux du sinistre à 21 heures 30 alors qu'il était déjà là une heure avant, et selon lesquelles il aurait vu Pierre X... et Pascal

Source officielle
CC

cr

613725bacd5801467742016f

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

procédure pénale de "parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité" et encore après avoir accompli toutes les autres formalités de cet article 331 ; puis le docteur Pascal

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd69

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Joseph B..., 2 / de Mme Lucette A..., épouse Promeneur, demeurant ensemble, La Baie du Moule, 97160 Le Moule, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Pascal, - Z...

Source officielle
CC

civ3

61372213cd580146773fa06f

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Laurent Y... étant décédé le 16 novembre 1991, Mmes Gilberte X..., Lucette Y..., épouse Piche, M.

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal I... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal H... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal I... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal I... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00142

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

de soleil et de montures de lunettes optiques, pour une durée de sept ans, une licence exclusive pour fabriquer et vendre sous ces marques des montures optiques et des lunettes solaires, ainsi que tous

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal J... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301206

Cassation

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Pascal X... et à Mme Sylvie X... du désistement de leur pourvoi ; Condamne Mme Lucette Y..., veuve X..., en son nom personnel et ès qualités d'attributaire des droits immobiliers de la société Le Maxime

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301124

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

astreinte tous arbustes, fleurs et objets déposés par elle sur le passage, dit que la parcelle cadastrée section A 109 est enclavée, dit en conséquence que cette parcelle bénéficie d'un droit de passage

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CC

cr

61372602cd5801467742240c

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Y...qui était vêtu d'un polo kaki et Jean-Marie X...d'une chemise à carreaux bleus et blancs ; que Sandrine Z..., qui a assisté à la collision, a vu un homme d'environ 45 ans portant des lunettes et une

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10720

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

AUX MOTIFS QU'au regard de la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige, Pascal Y... a été licencié pour avoir, lors d'un déchargement dans une station service TOTAL, omis de porter des lunettes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10855

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Pascal Y... qui dit sur ce point précis dans ses conclusions en réplique page 4 : « M.

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CC

civ2

61372392cd5801467740b85e

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Jaime Y..., demeurant HLM Les Luquettes, bât C, 83700 Saint-Raphaël et assisté par son administrateur légal sous contrôle judiciaire, Mme Rose Y..., son conjoint, en cassation d'un arrêt rendu le 8

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300548

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Pascal et Z... Lucette à payer à la Sci Foncière de Trois Bassins la somme de 1 602 234,91 € avec intérêts au taux contractuels à compter du 25 septembre 2013 ; condamne les consorts Y...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100378

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

- 81.000 euros (parcelle [...] à Lalizolle, vente du 15 septembre 2005), - 35.000 euros (parcelles [...] ), soit une valeur totale de 134.940,41 euros.

Source officielle