Paysage, 2°/ à la société Pava Paysage, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 JUIN 2022 1°/ La société Pava

[EH] [H], 3°/ Mme [M] [BT], épouse [H], tous deux domiciliés [Adresse 26], 4°/ la société Padia, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 21], 5°/ M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que par acte du 17 mars 1992, la Banque nationale de Paris-Paribas (la banque) a consenti à la société Pavim

Paiva, demeurant rua Prof. Doutor X... Z...

Adresse 4], 3°/ la société ML, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ la société Pavimo, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ la société Pavmarie

et 51/50, appartient en son entier aux consorts D..., l'arrêt retient que le procès-verbal de bornage n° 268 du 31 août 1929 mentionne que cette parcelle appartient, en vertu du titre 835 à "Ahurei a Paia

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 26 août 2010), que la SCI Le Pahia (la SCI) a acheté des tôles

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : V 23-10.368 Demandeur : la société Aloe Défendeur : la société Société le Pahia Requête n° : 769/23 Ordonnance n° : 91371

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements Parias et compagnie, dont le siège est à Bassens (Gironde), rue Franklin, en cassation d'un

SOCIETE DEBITRICE, PLUSIEURS ACTES NOTARIES ONT ETE PASSES POUR REALISER LA CESSION, DONT LE PRIX ETAIT CEPENDANT RAMENE A 530000 FRANCS, QUE REIG, NOUVEAU SYNDIC DESIGNE, A ALORS ASSIGNE LA SOCIETE PAVITA

DE L'ARRET ATTAQUE QU'A LA SUITE DE DESORDRES AFFECTANT L'UN DES PAVILLONS CONSTRUITS PAR LA SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISE, SOUS LA DIRECTION ET LA SURVEILLANCE DES ARCHITECTES GUTTON, DELDIQUE ET PAVIL

siège est [Adresse 2], [Localité 1], a formé le pourvoi n° V 23-10.368 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2022 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Le Pahia

A... de Paiva, demeurant ..., (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1993 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s A 94-42.972, B 94-42.973, C 94-42.974, D 94-42.975, E 94-42.976, F 94-42.977 formés par la société Parias

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1996 par la cour d'appel de Rennes (8e chambe A), au profit de la société Parias, société anonyme, venant aux droits de la société

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Pavi à payer à la société Lasry vitrage France la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la SCI Pavi ; Ainsi fait

Jean-Paul X..., demeurant Le Promontoire, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1998 par le tribunal d'instance de Nice, au profit des Etablissements Pavin Baudinat, dont le siège est ...,