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16 résultats pour « Phillipe Hansen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372633cd58014677423bdb

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Hasan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 18 septembre 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement,

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274ac

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Hasan, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2007, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravées, infractions à la réglementation des conditions

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424588

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

Hassan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2003, qui, pour association de malfaiteurs, recel et infractions à la législation sur les armes, l'a

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feeaa

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Philippe YC..., demeurant ..., 68 / de M. Christian XO..., demeurant ..., 69 / de M. Richard XE..., demeurant 88, Hameau des Lacs, 59510 Hem, 70 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372342cd58014677407795

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Hassen X..., demeurant ..., 20 / de Mme Pascale O..., demeurant ..., 21 / de M. Y... Abdou, demeurant ... la Garenne, 22 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722b2cd58014677400452

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Hassen X...

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfcc

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

Philippe XK..., demeurant ... (Val-de-Marne), 25°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 26°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 27°) M.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ee5

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

juge n'a pas méconnu les dispositions de l'article L.16 B du livre des procédures fiscales ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour Hayette Hannoun

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Philippe G..., demeurant à Chabot-Paslières, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 14 / de M. Jean-Claude H..., demeurant à Limons, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 15 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137260bcd5801467742283c

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 23 septembre 1998, qui, après avoir relaxé Christine Z... du chef de non-représentation d'enfants

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00209

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

comparables dans l'entreprise ; que les premiers juges ont été amenés à « sélectionner » six salariés devant être englobés dans l'étude comparative : Messieurs Noureddine I..., Gilbert Z..., Hubert A..., Bel Hassen

Source officielle
CC

civ3

613721e5cd580146773f88d2

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Jean-Philippe H... et son épouse née Léa AX... ZB..., demeurant tous deux ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 67°) M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Klaus XXF..., demeurant à 58 Hagen Halden (RFA), Wenbergstrasse 3, 26°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Philippe CP..., 230°/ de Mme Danielle CP..., demeurant ensemble 13, square de Port Bou, 95380 Louvres, 231°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Philippe CP..., 230°/ de Mme Danielle CP..., demeurant ensemble 13, square de Port Bou, 95380 Louvres, 231°/ de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

il y a un homme politique à Toulouse qui est adjoint au maire Philippe C...

Source officielle