Aix-en-Provence, 11 janvier 2010), que suivant acte sous seing privé daté du 7 janvier " 2003 ", mentionnant la société Optima gestion en qualité de mandataire du bailleur, la société civile immobilière Lavico

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Gimag, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Scierie du Larivot

a comparu alors qu'en réalité il s'agissait de Me Oroli, avocat associé de la société civile professionnelle Delsol, Dumas-Lairolle, Ortoli, postulant au tribunal de grande instance de Nice, et qui avait

cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale, section A), au profit : 1 / de la société anonyme Cote, dont le siège est à Lyon (8e) (Rhône), ... et Lavirote

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils pour la SCI Lavico.

rendu le 28 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Locafit France, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Banca nazionale del Lavoro

Bernard Seillier et Jean-Louis Lemonnier, juges, assistés de Mme Lavopot Greffier d'audience" que le greffier a assisté au délibéré ; que le jugement a été rendu en violation des articles 447, 448 et 458

Michel EW..., demeurant lotissement les Pierres Dorées, ..., 114 / de Mme Geneviève ZW..., demeurant ..., 115 / de M. Armand CA..., demeurant "Les Sources", ..., 116 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel Mac, dont le siège est Via del Lavoro 9, 31033 Castel

LE MEMOIRE DU PROCUREUR GENERAL, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 47 DU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES ET SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PROPOSE PAR LE DIRECTEUR GENERAL DES IMPOTS, PRIS DE LAVIOLATION

des variations météorologiques et des apports d'eau de percolation à partir du sol de la terrasse supérieure enherbée ; qu'il est constant qu'aucun des désordres constatés par l'expert (éboulis de pierres

cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / de la société Fours Gouet, société anonyme, dont le siège est rue Edmond Lavernot

Pierre Y..., expert judiciaire.

mai 2005 par le Tribunal de grande instance de Cayenne, Monsieur Kumar X... est devenu adjudicataire du bail emphyéotique portant sur un terrain sis sur la commune de Matoury cadastré AC84 lieudit Larivot

de la seule société Isor à l'appui de sa prise d'acte et comme participant au harcèlement moral dénoncé sont ainsi le refus de l'accès au site Senalia les 13 et 16 février 2012 ; Qu'il ressort des pièces

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Prosolinvest 2, société en nom collectif, 2°/ à la société Prosolinvest 3, société en nom collectif, ayant tous deux leur siège c/o Armag port du Larivot

[V] à payer à l'Istituto Nazionale per l'Assicurazione contro gli Infortuni sul Lavoro, partie civile, la somme de 87 438,51 euros au titre de son préjudice matériel ; "aux motifs propres

de la Compagnie générale maritime à Fort-de-France (Martinique), 32 / de la société de déménagement Antilles-Guyane, société à responsabilité limitée, dont le siège social est zone industrielle Larivot

"CHERCHE PERE DESESPEREMENT", "LAVORTEMENT TARDIF ou "L'EUGENISME" se terminent par trois points de suspension ... suivis de la nième question que celle de la campagne de la Spa "C'EST LEGAL ?"