Codes de loi français

Article 1

Les deux mètres sont mesurés du bord des panneaux d'une rangée au bord des panneaux de la rangée suivante et non pas d'un pieux d'ancrage à l'autre.

Article 2

proviennent d'importation : "1° Les bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis (44-03), à l'exception : "Des bois bruts pour sciages de conifères lorsqu'ils ne sont ni imprégnés, ni injectés, ni enduits (ex 44-03-400 et ex 44-03-401) ; "Des poteaux, pieux

Article 2

proviennent d'importation : 1° Les bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis (44-03), à l'exception : - des bois bruts pour sciage de conifères lorsqu'ils ne sont ni imprégnés, ni injectés, ni enduits (ex 44-03-400 et ex 44-03-401) ; - des poteaux, pieux

Article 231-4.02

La stabilité à l'état intact sera étudiée pour les diverses situations d'exploitation en faisant abstraction du contact des pieux éventuels avec le sol pour les diverses situations d'exploitation, et en tenant compte de tous les effets défavorables à

LEGIARTI000021087140

Ex 4404.10 Echalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement : de conifères, originaires de pays non européens.

Article 29

Elles comprennent : -le démantèlement des installations de production d'électricité ; - l'excavation de la totalité des fondations jusqu'à la base de leur semelle, à l'exception des éventuels pieux.

Article B

Ex 44.04 Echalas fendus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés, déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Les pieux sont surmontés d’un réflecteur radar et émergent à environ 1,50m au dessus des plus hautes eaux navigables (PHEN).

Article (45 à 50)

D 972 COUTANCES D 973 SAINT-PAIR-SUR-MER 50 D 972 D 971 COUTANCES D 900E3 AGNEAUX 50 D 652 D 650 CREANCES D 900 LESSAY 50 D 23 Extrémité FLAMANVILLE D 650 LES PIEUX

Article B

Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Église

LEGIARTI000039342693

changement) Manche Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 44-04 Pieux et piquets en bois appointés, non sciés longitudinalement. Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article ANNEXE I b

béton armé utilisées dans les bâtiments S 11 : Les éléments d'ouvrages en béton armé Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S11. 1 : les fondations profondes Identifier les différents types de fondations profondes : puits pieux

LEGIARTI000034461330

VILLEDIEU-LES-POÊLES-ROUFFIGNY Caen 0501205N Collège Les Provinces CHERBOURG-EN-COTENTIN Caen 0501206P Collège Jacques Prévert COUTANCES Caen 0501217B Collège André Miclot PORTBAIL Caen 0501218C Collège Etenclin LA HAYE-DU-PUITS Caen 0501220E Collège Le Castillon LES PIEUX

Article Annexe II

CDM/CDMSA/ACDM/ACPP : - ZI, route de Flamanville, 50340 Les Pieux, et route de Beaumont, 50440 Digulleville : de 1987 à 1992. Chantiers ALLARD André. Rue du Maréchal-Montgomery, 14520 Port-en-Bessin - Huppain 1970 à 1985.