Pierre Y..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant des sociétés SCI Saint-Lambert Pafina, SCI Dirac Pafina, des sociétés GEFI, Immo et Plaza immobilier, toutes domiciliées ..., 3

rendu le 16 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Nicole F..., veuve D..., décédée, aux droits de laquelle vient Mme E..., 2 / de la société Plazza

l'ordonnance de non-lieu du 25 octobre 1996 ; "aux motifs que, s'il est établi et reconnu par Hélène A..., épouse Y..., que le procès-verbal d'assemblée du conseil d'administration de la société Silva Plana

Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL, - LA SOCIETE HOTEL DE CRILLON, - LA SOCIETE HOTEL GEORGE V, - LA SOCIETE MEURICE, - LA SOCIETE PLAZA

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Saprim, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) La Motte Picquet Plaza

une porcelaine notoirement fabriquée et décorée dans cette ville ou ses environs immédiats et non un article en provenance de l'étranger et d'autre part, s'agissant des coupelles envoyées à l'hôtel Plazza

Z..., ès qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Plaza Viandes, demeurant en cette qualité à Lille (Nord), ...

toutes deux résidence Les Nids de Port Royal, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Lydia Playa

précise en outre que la demande de paiement n'a jamais été faite ; elle ne pouvait l'être dès lors qu'aucune signature n'était apposée sur le document ; en tout état de cause, elles sont parties à l'hôtel Plaza

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la SCI Gerland Plaza

Versailles, 24 juin 2014), que, le 15 novembre 2001, la société civile immobilière Expansion (la SCI), membre de l'Association foncière urbaine libre (l'AFUL), chargée de gérer l'ensemble immobilier le Plaza

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 décembre 2019), la société Hôtel Plaza Athénée ayant confié des travaux de rénovation et d'extension de son établissement au groupement d'entreprises constitué par

O..., domiciliée [...] , prise en qualité de liquidateur de la société Playa Club, 2°/ au CGEA-AGS de Marseille, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Frédérick C... coupable d'abus de confiance ; " aux motifs, propres ou repris des premiers juges, qu'une enquête était diligentée en juin 1997 au casino Batelière Plazza

X..., F..., B..., E..., D..., C..., Planas, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société des Hôtels Concorde, les conclusions de M.

l'existence n'est pas mentionnée par l'arrêt, Michel Y... faisait état de ce que Issa Samir X... s'était présenté à lui comme ayant à sa disposition deux appartements avenue Montaigne et une suite au Plaza

soumises lorsqu'il est saisi par le renvoi ordonné par le juge d'instruction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la société Voyages Plaa

téléphone portable après l'avoir fait chuter au sol et frappé à la tête ; qu'ensuite, il lui lia les mains derrière le dos, le garrotta aux chevilles, réunit ces deux entraves par un troisième lien, plaça

X..., décédé depuis lors, et son épouse ont vendu à la société civile immobilière Le Plazza (la SCI) des immeubles constitués notamment de terrains et d'entrepôts commerciaux destinés à être démolis pour

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Nicole Y..., née Z..., demeurant ... (16ème), 2°) la Société à responsabilité limitée Plazza