POULARD, demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 2°/ de la société BOURSIER SELECTION, dont le siège social est à Auxerre (Yonne), ..., défendeurs à la cassation.

" ; "aux motifs que "le service verbalisateur estime que la signature La Mère Poulard, la représentation graphique du Mont-Saint-Michel, la mention portée sur les emballages "Courrier consommateurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Poujaud, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt

cassation pris de la violation des articles L. 1, L. 13, L. 14, L. 15, L. 16 et L. 17 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Poupard

Z... réside dans la disparition du télex litigieux émanant de la société Poujaud, faute de s'être expliqué sur le moyen des conclusions de la société Def invoquant le réquisitoire du procureur de la République

lui-même soumis à l'impôt sur les plus-values et régulièrement déclaré aux services des impôts sur l'imprimé n° 2042 produit devant elle et, selon lequel le rapport de l'inspecteur divisionnaire Pouillaude

Jean-Yves Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Etablissements Poulard, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

[V] et Mme [P], devenue ultérieurement épouse [V] ; que, pour financer cette acquisition, la société La Poularde a souscrit un emprunt bancaire de 284 000 euros et un crédit-vendeur de 100 000 euros ;

[G], le procès-verbal comportant la mention : « Ayant pour conseils : Maître JEROME POUILLAUDE, avocat au barreau de MARSEILLE et Maître Leila MAHOUNE, avocat au barreau de NICE » et que « lors du débat

CGT, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de la société Blanchisserie Poulard

chargeaient du vin de table acheté par la SVF et le transportaient au siège de cette société ; au cours de ces transports, ils laissaient 15 hectolitres de vin prélevé dans les citernes à la société Poujat

X..., pris solidairement avec le groupement d'employeurs La Poujade dont il est le président, une contrainte aux fins de recouvrement de la somme de 18 221,33 euros au titre de cotisations sociales non

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 avril 2013) que la société Poujaud est, suivant bail commercial du 1er

Mme [Z] a été engagée en qualité de coursière pour la livraison de prélèvements à un laboratoire d'analyses médicales, à compter du 1er décembre 2006, par la société laboratoire de biologie médicale Poupard

affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Altrad Investment Authority, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Poujaud

Michel demeurant ... l'Orcher (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1987 par la cour d'appel de Rouen, au profit de la société anonyme POUJAUD ISOLATION, dont le siège social

LE GRAND POUJEAUX, la S.A.R.L. [N] [F] et la S.C.

AGRICULTEURS PAR DES ECHANGES DE SERVICES ET DE MOYENS D'EXPLOITATION ; QU'EN CE CAS LE PRESTATAIRE RESTE RESPONSABLE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL SURVENUS A LUI-MEME ; ATTENDU QUE, LE 2 DECEMBRE 1969, POUJADE