X... de la Pradelle, de Me Choucroy, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

sur le montant des honoraires dus par la société Proval à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prodair, société anonyme, dont le siège est centre Paris Playel

Jean Pradal, président du tribunal de première instance de Nouméa, désigné par ordonnance de M. le Premier président en date du 4 décembre 1998 ; Mme Michèle Remes-Subieta, juge des enfants au tribunal

région de Lyon-SERL-, en a été expulsée ; que cette parcelle comportant des constructions dont Mme X... était propriétaire, des pourparlers ont été engagés, en application des accords dits "Sudreau-Pradel

Hubert A..., demeurant lotissement Le Gué n 7, ..., pris en sa qualité d'héritier de Mme Y... veuve A..., décédée, 6 / de la société Prodair, dont le siège est Centre Paris Pleyel, 93521 Saint-Denis

contre cet arrêt, en vertu des dispositions de l'article 575, alinéa 2,1 du Code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que dans son mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation, Pradal

à un quelconque savoir-faire sur ce matériau que la société PRONAL avait d'ailleurs antérieurement divulgué ; Considérant que la rupture des relations contractuelles entre la société PRONAL et la société

J..., domiciliée [...], a formé le pourvoi n° A 16-27.825 contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Praxair

, avocat de la société AEDES SpA, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 février 2014), que la société Praga

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Pradeaux, dont le siège est ..

d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la compagnie Axa global risks, 2 / de la société Profal

Jean Pradal, président du tribunal de première instance de Nouméa, - "Mme Michèle Remes-Subieta, juge des enfants au tribunal de première instance de Nouméa, désignée par ordonnance de M. le premier

demeurant tous deux à "la Vautelière", à Saint-Pierre Tarentaine (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit de la société anonyme Préval

A la suite d'un contrôle effectué les 20 et 21 octobre 2019 dans le supermarché Casino du Pradet ouvert au public et ayant pour activité principale la vente de produits et d'articles alimentaires, les

Michel X..., demeurant Ferme des Préaux, 76220 Avesnes en Bray, 2 / la société civile immobilière (SCI) des Préaux, dont le siège est Ferme des Préaux, 76220 Avesnes en Bray, en cassation d'un arrêt

les éléments du dossier et les débats ont réuni à son encontre des preuves suffisantes de culpabilité ; qu'en effet, il lui est reproché d'avoir régulièrement encaissé de 1985 à 1988, de la famille Le Prado

La société Simtech a déposé et notifié à la société Pronal ses premières conclusions d'appel le 17 juillet 2015. 3.