Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société civile de Construction vente ingéniérie Puech Radier, de M.

l'opposant : 1°/ à la société First Aquitaine industries, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Ford Aquitaine industries, 2°/ à la société Punch

X... et la société Putsch-Meniconi font encore grief à l'arrêt d'avoir dit que la société X... SA et M.

selon l'arrêt attaqué, que, le 27 septembre 2006, le GAEC A..., aux droits duquel est venue l'EARL A..., a acheté à la société Robot Milking Solutions (la société RMS), filiale de la société Groupe Punch

C... et fixer l'élargissement du chemin reliant sa propriété à l'impasse Puech d'Anduze, l'arrêt retient que l'option A de la troisième proposition de l'expert est le passage le plus court et le moins

13.132), que, le 27 septembre 2006, le GAEC du Chandelier, aux droits duquel est venue l'EARL du Chandelier, a acheté à la société Robot Milking Solutions (la société RMS), filiale de la société Groupe Punch

, domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 24-18.087 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2023 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Punch

six mois ; "aux motifs qu'il a été constaté par procès-verbal de la direction départementale de l'équipement du Var le 13 juillet 1989 que sur un terrain sis commune du Castellet, au quartier Le Puech

somme par le tribunal, la société Arnoux a demandé à la cour d'appel qu'il fût fait obligation à la société des Eaux du Mont Roucous de mentionner sur ses étiquettes le lieu de son exploitation, le "Puech

société PJ..., société civile professionnelle, dont le siège est 28 rue de la République, 25000 Besançon, pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société établissements Amyot, 4°/ à la société Punch

géographique ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait valider le dépôt de la marque "Mont Roucous" et l'utilisation sous ce nom de vente de l'eau exploitée par la société Somolac au lieu-dit Puech

distinctif du seul signe "PUNCH DES ILES" dès lors, selon elle, que le terme "Punch" constitue la dénomination nécessaire, générique et usuelle d'un punch, que le vocable "des îles" désigne la provenance

Z... ; QUE CELLE-CI A, QUELQUES MOIS PLUS TARD, MIS SUR LE MARCHE UN " PUNCH ROYAL " QUI PRESENTAIT DES CARACTERES SEMBLABLES A CEUX DU " PUNCH DES ILES " ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER CONSTANTS

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brasserie des européens (BDE), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société à responsabilité limitée d'exploitation du Punch

CONTRE SON ANCIENNE GERANTE, MARIA Y..., AINSI QUE CONTRE COLETTE X..., ANCIENNE EMPLOYEE CHARGEE DES RELATIONS AVEC LA CLIENTELE, QUI ONT PARTICIPE A LA CREATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA SOCIETE PUNCH

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Bout-Carot-Balay-Puech, société civile professionnelle, dont le siège est

X... et Y... ont été engagés en qualité de soigneurs, animateurs et chauffeurs de petit train par la société Puech-Redon (la société) qui exploitait un parc animalier ; que dans le cadre d'une délégation

cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lacaton et Vassal architectes, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Puech