figurer à l'actif de la succession de Raymonde X..., AUX MOTIFS QUE « Sur le solitaire "jonquille" que M.

suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 14 janvier 2011), que Raymond

Attendu que Raymond Z... est décédé le 21 mars 1991 en laissant à sa succession, son épouse en seconde noces, Mme X..., légataire de l'usufruit sur la totalité de la succession, leur fils, M.

Raymond Y..., demeurant à La Touche, 35230 Noyal-sur-Seiche, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Raymond Y... a épousé en secondes noces, le 14 janvier 1950, Mme Maria X..., sous le régime de la séparation de biens ; que, par acte notarié du 8

Raymond Z..., demeurant ..., 2°/ de la Banque populaire du Var, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Rose-Marie Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Raymond X..., est décédé le 28 août 2006 en laissant à sa succession, M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE RAYMOND X...

ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'ANNE Z..., VEUVE D..., EST DECEDEE LE 1ER AOUT 1962, LAISSANT POUR HERITIERS SES SEPT ENFANTS : ROLAND, ALFRED, CHRISTIANE, EPOUSE E..., MONIQUE, EPOUSE F..., JEAN-PAUL, RAYMOND

Raymond Y... qui avait été convoqué, ne s'est pas rendu. Les dysfonctionnement constatés sont donc établis ; que M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 27 mars 2012) statuant sur renvoi après cassation (2e Civ. 17 juin 2010, n° 09-68. 874), que Raymond

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mmes Y... et Z... et la CRCAM du Centre-Ouest ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 9 février 2012), que Mme Raymonde

Raymond Y... et M.

C..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Etablissements Raymond Poulet, 2°/ à M. E...

Raymond Z..., demeurant ... (18e), 2 ) de Mme Françoise A..., demeurant ... à Maisons-Laffitte (Yvelines), 3 ) de Mme Marie X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Raymonde, épouse Y..., - Z...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Georges X... et Raymonde Y..., son épouse, sont décédés respectivement les 11 mars 1988 et 21 juin 2002, en laissant

pour calculer la masse de calcul des droits du conjoint survivant et fixer la masse d'exercice, il faut, selon lui, déduire, les biens donnés ou légués avec dispense dé rapport, les biens dont le de cujus