Saint-Raphaël et (ou) 5, avenue du Corail, 83530 Antheor et (ou) 5, Antheor, chemin du Corail à Saint-Raphaël, susceptibles d'être occupés par [S] et (ou) [H] [P] et (ou) [Z] [T] et (ou) [T] et (ou) la société Rivera

déclaration de culpabilité inexistante; "3°) en ce que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, déclarer dans ses motifs que Claude Y... devait être relaxé du chef de subornation du témoin Ribera

Attendu que l'Office national des forêts a confié, le 6 janvier 1971, à l'architecte X... la conception et la réalisation du siège de sa direction régionale à Aix-en-Provence ; que la société Rivera, chargée

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RIVERA FRERES, ayant son siège social à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône

8 ET L. 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, MECONTENT DES SERVICES DE CAZALI, QU'IL AVAIT ENGAGE COMME ATTACHE COMMERCIAL LE 1ER DECEMBRE 1972 ET NOMME DIRECTEUR COMMERCIAL LE 1ER MARS 1973, RIERE

de Cassation, a déclaré, au nom des consorts X..., se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 27 septembre 2000 par la cour d'appel de Paris, au profit de la SCI des 11 à 19 rue Ribera

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RIVERA, dont le siège social est à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône

André X... en garantie de crédit et prêt consentis à la société Rivera frères, par la suite mise en redressement judiciaire par jugement du 12 avril 1995, la banque a été autorisée par un juge de l'exécution

Sur le moyen unique : Attendu que la société France éditions et publications fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que Popineau et Ribera, qui réalisaient pour son compte des bandes dessinées destinées

MORIZOT ET BERTHIER, CONGEDIES A L'OCCASION D'UN ARRET DE TRAVAIL, POUVAIENT ETRE ABUSIFS ET SI LE PREJUDICE EN RESULTANT ETAIT EVENTUELLEMENT SUSCEPTIBLE DE DONNER LIEU A REPARATION, LA LOI DU 11 FEV RIER

qui dans le cadre de la plainte déposée par Mme Annie X... pour abus de faiblesse, a confirmé l'ordonnance du magistrat instructeur ayant dit n'y avoir lieu à suivre à l'égard de quiconque, et donc de Rieja

. ; qu'en indemnisation d'avaries constatées lors du déchargement du bateau automoteur Ribra, la société Ethel a assigné devant le tribunal de grande instance de Strasbourg M.

Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1994 par le tribunal de grande instance d'Angoulême (1re chambre), au profit de l'Association des foyers de province, dont le siège est Ribéra

Richard S..., demeurant avenue Paul Valéry, Résidence Le Ribéra, La Valette du Var (Var), 24 ) de M. Max T..., demeurant ... à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine), 25 ) de M.

Civ ile des Vignobles BAYLET est bien redev able des majorations de retard réclamées ; que s'agissant des cotisations du 3ème trimestre 2010 au 1e trimestre 2012 qui ont été réglées entre le 16 fév rier

BANQUE POPULAIRE à son devoir de conseil en lui faisant souscrire des engagements disproportionnés par rapport à ses revenus et à son patrimoine ne s'est définitivement réalisé qu'à compter du cour-rier

compte, 1 255, 24 euros à titre d'indemnité compensatrice de préavis et 376, 57 euros à titre d'indemnité de licenciement ; Aux motifs que la rupture du contrat est prononcée par lettre du 12 fév rier

normaux du voisinage dans la mesure où leurs importances et leurs évolutions prévisibles contreviennent aux conditions normales d'habitation et d'utilisation des espaces communs de la copropriété Le Rivera