confondus, la somme de 80 000 euros à Madame Alina E... et en ce que, ajoutant, à ladite sentence, il a dit que les condamnations prononcées le seront in solidum entre Monsieur Robert Z... et la Scp Adamas

dans une situation délicate et lui avait porté préjudice et d'avoir, en conséquence, condamné la Société ADAMAS INTERNATIONAL, in solidum avec Monsieur Robert Z..., à payer à Monsieur Franck X...

; Statuant sur les pourvois formés par : ADAM C..., B...

Jean, Robert X..., demeurant 8, Square Nicolas Adams, 77680 Roissy-en-Brie, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Robert X..., domicilié [...]                         , 3°/ à Mme Evelyne X..., domiciliée [...]                 , 4°/ à M.

Robert XD..., 11 / de Mme Lucie K..., épouse XD..., demeurant ..., 12 / de M. Christian I..., 13 / de Q... Marie G... Lelio, épouse I..., 14 / de M.

Jean-Claude, Robert D..., demeurant "La Porerie", commune de Villiers-au-Bouin, Château-La-Vallière (Indre-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Robert E..., 53 / Mme E..., demeurant ensemble ... àCharvieu-Chavagneux (Isère), 54 / M. Lucien R..., 55 / Mme R..., demeurant ensemble ... àCharvieu-Chavagneux (Isère), 56 / M.

et Robert C... du protocole vous liant à ces personnes.

YA..., demeurant ..., 55°/ M. et Mme Joël YX..., demeurant ..., 56°/ M. et Mme Robert YB..., demeurant ..., 57°/ M. et Mme Maurice YW..., demeurant ..., 58°/ M.

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Y..., Jacques Z..., Robert

Fin septembre 2005, dans le cadre de la préparation du dossier de financement INTERREG pour les études CFG services sur le prospect de Wotten Waven en DOMINIQUE, des représentants de l'ADEME ont tenu à

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert Y..., demeurant à Villeneuve sur Lot (Lot-et-Garonne), rue des Glaïeuls, en cassation

Robert YZ..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 33°) M. Gilbert YM..., demeurant Cité nouvelle T8, appartement 614, rue J. Duclos à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 34°) M.

Robert Vidal, domicilié ès qualités audit siège, 44 / de la société Fima, société à responsabilité limitée dont le siège est Zone industrielle, rue Montels Eglise, 34970 Lattes, 45 / de la société

propre de Robert X... tant en immeubles qu'en valeurs mobilières, ses comptes bancaires étant clairement identifiés ; qu'ils produisent également le contrat de mariage conclu le 22 juin 1990 entre Robert

Robert X... ont demandé que la vente soit déclarée parfaite au jour de la levée de l'option et qu'il soit donné son plein effet à la promesse ; Sur le deuxième moyen du pourvoi n° 11-16. 308 : Attendu

Robert X..., domicilié [...]                                               , agissant en qualité de cotuteur de Mme Michelle X..., veuve Y..., contre l'arrêt rendu le 17 mai 2016 par la cour d'appel de