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11 résultats pour « Robin Vernet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372112cd580146773f0c2a

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Hennuyer, avocat de la société Goutheraud, de Me Choucroy, avocat de M. et

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CC

civ3

6137217ccd580146773f4279

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Viens, demeurant avenue de la Corse à Robion (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2è chambre), au profit de Mme Marcelle Z... veuve Y..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

6137219ecd580146773f5444

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Christian A..., 2°) de Mme Edwige, Christine B..., épouse A..., demeurant ensemble et domiciliés à La Robine-sur-Galabre (Alpes de Haute-Provence), 3°) de M.

Source officielle
CC

civ3

613720ffcd580146773f01f6

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

.., demeurant à Gex (Ain), ..., 6°/ de Madame Mireille HENRY H..., veuve non remariée de Monsieur X..., Adrien, Léon, Gilles Z..., prise en sa qualité d'administratrice légale de : - Pascale, Rosine

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2146

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Fernande, Emilie, Rosine S..., demeurant ... à Vent à Milhaud (Gard), 20°) M.

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CC

civ3

Mortagne au Perche d'une demande dirigéec/M. X

61372222cd580146773fa81b

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Raymond X..., demeurant Chemilly Bois Robin à Pervenchères (Orne), 2 / de M. Pierre Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c4a7

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Jean Z..., demeurant ..., 2 / Mme Martine Y..., demeurant ... rollin, 75011 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1999 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de la société

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3f8

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

sur le plan esthétique, écologique ou historique, il s'ensuit qu'une décision de classement ne revêt un caractère légal que s'il est établi que les terrains qu'elle concerne et dont les propriétaires verront

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CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Roger Vergin, - Mme Véronique Hunaut, - Mme Brigitte Lorandel, - Mme Rosine Marchand, - M.

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CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Michel Gueranger, demeurant 12, place de Vénétie, 75013 Paris, 61 / de M.

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CC

cr

6137269bcd58014677426fd9

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

d'appel, Marcel X... avait soutenu qu'en dépit des conclusions de l'expertise, il était probable que la mort des carpes ait eu pour cause la présence d'une algue toxique en raison de l'assèchement des roubines

Source officielle