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3 résultats pour « Rodolphe MENEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372679cd58014677425db7

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

. ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure que la motocyclette que pilotait Rodolphe Z... avait été vendue neuve à Laurent B... par la société D... le 26 mai 1995 ; qu'elle avait subi la révision

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201216

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Rodolphe Y... a travaillé 17 années en qualité de chaudronnier au sein de la société Robatel Industries.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300421

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

Rodolphe Y... a pu affirmer à M.

Source officielle