Roselmac ; qu'elle se bornait à faire conna^itre à M.

Roselmac ; qu'elle se bornait à faire connaître à M.

pourvoi formé par Mme Marie-Claude X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Brest (section commerciale), au profit de la société Rosemay

Cédric D..., domiciliés [...], 7°/ à Mme Rosella D..., 8°/ à M. X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosemay X... née Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée en qualité de responsable d'entretien par l'association Ecole supérieure de danse Rosella

Karl Y..., de nationalité allemande et domiciliés en Allemagne, ont eu cinq enfants : quatre filles Elisabeth, Margot, Rosemarie, Johanna Michaela, et un fils, Hartmut ; qu'ils ont acquis le 7 janvier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosemay B..., demeurant ...

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile), au profit de Mme Andréa, Rosemarie A..., née Y..., demeurant 89 Hainstrasse

L'examen des pièces n° 11, 12 et 13 du défendeur met en évidence que par l'intermédiaire du compte BNP PARIBAS n°... de la SCI ROSELICE dont il est le gérant, Monsieur Y... a fait virer mensuellement du

(Val-de-Marne), 28) de Mlle Rosella X..., demeurant ...

Gérard, Marcel, Ernest C., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-2ème section), au profit de Mme Solange, Rosella, Marie H., divorcée C., défenderesse

Lino A..., 2°/ de Mme Rosemarie Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

les conditions particulières du 21 novembre 1997 faisant référence à cette date ;- d'une proposition d'assurance-vie AREP du 23 janvier 2001 courant pour un montant de 49. 035 F souscrite par Mme Rosemarie

Vincente C..., demeurant ..., 4°) Mme Rosella C... épouse A..., demeurant ..., 5°) Mme Adda C..., épouse B..., demeurant à Millery (Rhône), 6°) Mme Catherine C..., demeurant ..., en cassation d'un

Madame Lydia Z... la somme de 170,91 euros, à Monsieur Robert A... la somme de 170,91 euros, à Monsieur Stéphane X... la somme de 170, 91 euros, à Monsieur Louis X... la somme de 854,55 euros, à Madame Rosemarie

AUX MOTIFS Qu'il ressort des pièces versées aux débats et contradictoirement débattues que Rosemarie A... et Antoine Y... ont loué chacun pour leur part aux héritiers B...

demandeur coupable d'avoir, les 29 et 30 avril 1987, sans ordre des autorités constituées et hors les cas où la loi ordonne de saisir des prévenus, arrêté, détenu ou séquestré : Wilhelmus B..., Rosemarie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosemarie A..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Ralph P..., domicilié...... , 47°/ Mme Rosella P..., domiciliée..., 48°/ M. Robert P..., domicilié..., 49°/ Mme Tehina P..., épouse MM..., venant par représentation de son père M.