(Marne), 2 / de la société anonyme Mercedes-Benz France, dont le siège social est à Rocquencourt, Pars de Rocquencourt, Le Chesnay (Yvelines), 3 / de la société anonyme Rouchausse père et fils, dont

carrelages aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Nouvelle Rouchou carrelages à payer à M.

Joël X..., demeurant 11, place de l'Hôtel de Ville, à Verzy (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société anonyme Rouchausse

Jacques X... ne permettent pas d'établir l'existence d'infiltrations dans la façade de l'immeuble qui seraient de manière certaine à l'origine d'inondations de la loggia, ce d'autant que la société Rouchouse

pourvoi n° 89-40.132 formé par l'ASSEDIC du Marche Limousin : Attendu, selon la procédure, que, par jugement du 30 juin 1987, le tribunal de commerce a homologué le plan de cession de la société Rouchaud

Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué que la société Transports Rouchouse Forêts (la société TRF), dont le

dont le siège est à Paris (1er), 9, place Vendôme, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987, par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 1°/ de l'association des chasseurs de la Rouchaulère

X... et Y... ont été engagés par la société Maçonnerie rochoise en qualité d'ouvriers menuisiers à la tâche selon contrats à durée indéterminée en date des 20 juillet 1998 et 10 septembre 1998 ; qu'ils

qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que Mme X... ne rapportait pas la preuve des désordres occasionnés aux parties privatives par les travaux réalisés sans autorisation par la SCI Au chat qui roucoule

Raymond X..., demeurant La Rouchouze, 37130 Langeais, en cassation de l'arrêt rendu le 29 janvier 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale économique et financière) au profit : 1 /

Coli était présente dans le lot de poudre de roucou que lui avait livré la société Natural origins, soulignait qu'à la suite de la découverte de la bactérie dans les gélules le 2 février 2018, elle avait

Y..., demeurant domaine de 14, Petite Motte à La Grande Motte (Hérault), 7°/ de le BET Rouchon, dont le siège est ..., 8°/ de M.

Roucoules de la liste éléctorale de la commune de Peyreleau alors qu'en ce qui concerne M. X... il avait renversé la charge de la preuve, que M.

N'AVAIT PAS ETE FAITE DANS LES REGLES DE L'ART ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FOURNIER REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REJETE SES CONCLUSIONS FAISANT VALOIR QUE L'ACTION DE M CHARLES ROUCHON

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ROUCHONNE DE MECANIQUE ET DE CHAUDRONNERIE (SRMC) , QUI AVAIT REPRIS AU MOIS

ACCEPTE SA SUCCESSION SOUS BENEFICE D'INVENTAIRE ET ONT FAIT VENDRE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUIVANT LES FORMES LEGALES UNE ACTION DE LA SOCIETE POUZZOLANE DE VOLVIC DEPENDANT DE LA SUCCESSION ; QUE ROUCHON

Roucoules Picat, demeurant ...

DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE JEAN Y..., QUI AVAIT ETE ENGAGE EN OCTOBRE 1963 COMME REPRESENTANT STATUTAIRE A CARTES MULTIPLES PAR LA FABRIQUE DE MEUBLES SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUCHON