CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Rozenblum »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372658cd58014677424d6c

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rozenblit, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00425

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

ayant constaté l'existence dans un entrepôt de caisses contenant un ensemble artistique en résine moulée représentant des rhinocéros grandeur nature déposé pour le compte de l'association Fondation Rosenblum

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b98a

Cassation

15 juillet 1975

15 juillet 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 25 JANVIER 1974), D'AVOIR DIT IRRECEVABLE LA TIERCE OPPOSITION FORMEE PAR ROZEMBLUM, ASSOCIE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c575

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

pris de la violation des articles 141-2, 145, 591 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné le placement en détention provisoire de Rosemblum

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01406

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

MAMET & ROSENBAUM, huissiers de justice, en date du 29 mai 2007, était la signification à la SARL DOGAN VOYAGES d'un commandement de payer les sommes allouées à Daniel X... par le jugement lui-même qui

Source officielle
CC

civ3

613720f5cd580146773efcf0

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 1986), que Mlle Z... a acheté différents lots en état futur d'achèvement dans un bâtiment construit et vendu par la société Serimo, du Groupe Rozenblum

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00264

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

puis retournées impayées à la société Profiltubmeca par la banque, qui a contrepassé leur montant au débit du compte de sa cliente ; que deux protêts, dressés par la SCP d'huissiers de justice Mamet-Rosenbaum

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741dea2

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

MARTIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROZENBAUM

Source officielle

Annonces BODACC58 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GOMES ROZENBLUM COMPTABILITE & CONSEILS

SIREN 819332370GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUDIT ET CONSEILS SERGE ROZENBLUM A.C.S.R.

SIREN 380661017GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GOMES ROZENBLUM COMPTABILITE & CONSEILS

SIREN 819332370GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALAIN ROZENBLUM CONSEIL

SIREN 903673994GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUDIT ET CONSEILS SERGE ROZENBLUM A.C.S.R.

SIREN 380661017GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

24/03/2026

Voir →