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9 résultats pour « Rubinson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00457

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

(la société Rubino) des palmiers qui, après leur plantation, ont dépéri ; que les parties ont conclu une transaction, en exécution de laquelle la société Rubino a arraché les palmiers pour en replanter

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a13b

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

de son ancienneté dans le garage et de son expérience professionnnelle, n'avait pas commis une faute en réparant le véhicule comme il l'avait fait, sans le passer au marbre, et en "mastiquant" au "rubson

Source officielle
CC

soc

6079b0c49ba5988459c5020e

Cassation

28 octobre 1981

28 octobre 1981

VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME ELECTRICITE ET MECANIQUE TOUTES APPLICATIONS A PAYER AUX CHEFS DE CHANTIER COUTAREL, DINEON, ROCHE, RUBINO

Source officielle
CC

civ1

613720b8cd580146773edd70

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

A..., demeurant route de Pollionnay (Rhône), à Grezieu la Varenne, 2°) de Madame Françoise, Etiennette, Renée B... épouse de Monsieur Z..., demeurant Chemin du Rubillon, à Saint-Didier au Mont d'Or

Source officielle
CC

civ3

60794ca79ba5988459c464c9

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

l'espèce, en estimant que les travaux de ravalement litigieux portant sur la façade en briques poreuses, lavée selon la méthode Karcher avec brossage, traitement au silicone et apposition de peinture Rubson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110011

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

à Brozan (Côte d'Ivoire) et de Mme C... née le [...] à Rubino (Côte d'Ivoire) ; qu'il n'est pas contesté que les parents du défendeur n'étaient pas mariés ; que selon l'article 19 du code civil ivoirien

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301294

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

.- Z... de relouer l'immeuble après sa libération ; AUX MOTIFS QU'aux termes du bail à construction conclu le 30 septembre 1974, la société Rubson, locataire aux droits de laquelle vient la SA Henkel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101062

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

encore justifié de la commercialisation de ce modèle à partir d'août-septembre 1998 (factures du 31 août 1998 et du 04 septembre 1998 adressées par la société BMB à ses revendeurs, la SARL Enzo, la SA Rubino

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300771

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

Des vidanges sont noyées dans du Rubson. De nombreux piquages sont réalisés avec des robinets auto foreurs (douche, baignoire).

Source officielle