Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « Sandrine Preaux »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Une commission des acquisitions commune à l'Etablissement public du château de Fontainebleau, aux musées nationaux du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, des musées de l'île d'Aix, du château
Article 5
du patrimoine ; Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye ; Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ; Musée des Plans-Reliefs ; Musée du Moyen-Age, thermes et hôtel de Cluny ; Musées des châteaux de Malmaison, Bois-Préau
Article Annexe
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau. Trésorier-payeur général des Hauts-de-Seine. Musée de la Renaissance, château d'Ecouen. Trésorier-payeur général du Val-d'Oise. Musée Magnin, à Dijon.
Article 1
A compter du 1er janvier 1999, sont érigés en services à compétence nationale les musées ci-après : -le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ; -le musée de la Renaissance, château d'Ecouen
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
Trianon) ; 9° Le musée des carrosses (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ; 10° Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye ; 11° Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau
Article 1
démographiques et sociales ; Mme ou M. le directeur des statistiques d'entreprises ; Mme ou M. le chef du département des ressources humaines ; Mme ou M. le directeur de la coordination statistique et des relations internationales ; Mme DUCHENE (Sandrine
Article annexe
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau. Musée du château de Compiègne. Musée du château de Pau. Musée de la Renaissance du château d'Ecouen. Musée message biblique Marc-Chagall, à Nice. Musée des arts africains et océaniens.
Article Annexe 1
Préau et jardins attenants à la salle de télévision (prévoir des espaces de déambulation protégés de la pluie avec possibilité de s'asseoir, possibilité d'installer des jeux et du mobilier de jardin). Sanitaires patients. 4.3.4.
LEGIARTI000050672762
2023_02_07-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT4_ZN_07_01 ISSANLAS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mézeyrac 777859 6408366 2022_LOT4_ZN_07_01_S2 1 Retournas 778515 6408970 2023_02_07-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT4_ZN_07_03 PREAUX