AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Schumann, dont le siège est ..., Les Halles

. ; que, par acte du 8 juillet 1977, ils ont vendu les 91/100e de ce bien à la société Le Schumann (la société) que M.

éléments phobiques et obsessionnels, et états dépressifs épisodiques, que s'y ajoutaient des dorso-lombalgies intermittentes, en rapport avec une scoliose dorso lombaire et des séquelles de maladie de Scheuermann

mentionne que la formation ayant délibéré était composée non seulement de Mme Burger, présidente, et Mmes Bruere et Messer-Pin, conseillères, mais également de Mme Di Rosa, substitut général, et de Mme Schirmann

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile particulière Schuman Europe, dont le siège

vient la société MMA IARD, a fait édifier et vendu en état futur d'achèvement un groupe d'immeubles comprenant trois bâtiments, qui a été placé sous le régime de la copropriété et dénommé Résidence Schumann

de l'état alcoolique lors de la conduite d'un véhicule ; "aux motifs que le 24 mai 1999, à 23 heures 42, les gendarmes de la brigade motorisée de Thionville ont été amenés à contrôler, rue Robert Schuman

(Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre, 1ère section), au profit de la société de droit néerlandais "SCHUURMANS VAN GINNEKEN BV",

K..., demeurant C4/2161, avenue Schuman, à Mons-en-Baroeul (Nord), 39 ) de M. YW..., demeurant C4/2162, avenue Schuman, à Mons-en-Baroeul (Nord), 40 ) de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Résidence Schuman à payer à la société Aviva assurances la somme de 1 500 euros, à la société Enocil la somme de 1 500 euros

plastiques et Helvetia pour obtenir une provision et la désignation d'un expert afin de déterminer la cause des malfaçons de ces butées ; que ces dernières sociétés ont appelé en la cause la société Schulmann

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Trois S" Schermann Self Service Système, société anonyme, dont le siège

: 1°/ La société Schuco, société à responsabilité limitée dont le siège social est sis zone industrielle, route nationale 191 bis au Perray-en-Yvelines (Yvelines), 2°/ La société Schuco Heinz Schurmann

CONSTATE l'ANNULATION, dans toutes ses dispositions, de l'arrêt rendu le 7 juin 2001, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; Condamne le syndicat des copropriétaires du 19, rue Robert Schuman

à Athis-Mons aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes du syndicat des copropriétaires du 19, rue Robert Schumann à Athis-Mons et de M.

moteurs cérébraux (ANIMC), dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2°/ le centre des Infirmes moteurs cérébraux (IMC) "Madeleine A...", dont le siège est à Gonesse (Val-d'Oise), avenue Robert Schumann

d'un arrêt rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section B), au profit de : 1°) Mme Veuve X..., née Geneviève de Z..., demeurant "Le Banastron" promenade Robert Schumann

Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire du cabinet d'architecture Tournier-Martin, dont le siège est 75, boulevard du Président Schumann, 33110 Le Bouscat, 10°/ de M.

âgée de 13 ans lors des faits poursuivis, datés de courant février 2014 ; qu'elle avait rédigé une lettre manuscrite, présente dans son carnet de liaison, destinée à la principale du collège Robert-Schumann

Y... à payer au syndicat des copropriétaires du 19, rue Schuman à Athis-Mons, à M. X... et à M.