AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements Leroy Merlin, dont le siège est ..., en cassation

X... et la société Sergui font grief à l'arrêt d'avoir décidé que M.

société Leroy Merlin avait été présenté par cette dernière à une filiale du Groupe Adeo, la société Aki Portugal (la société Aki), qui l'avait recruté, la société Steven Andrews a assigné la société Leroy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy X..., société anonyme, dont le siège

anonyme, dont le siège est à la préfecture de la Savoie, 73000 Chambéry, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel d'Agen (1e chambre), au profit de la société Moteurs Leroy-Somer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy-Merlin, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit d'émission de chèque sans provision, l'a condamné à 3 ans d'interdiction bancaire et à payer, à Leroy

X..., ès qualités, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Seguin, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les établissements Leroy Merlin, dont le siège est ..., en

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Q 03-10.145 et n° Z 03-10.499, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Moteurs Leroy

René Z..., demeurant à Fitou (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Mme Leroy, épouse Y..., domiciliée

___________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 14 JUIN 2022 Le comité d'établissement Leroy

société du Vignoble de château Latour (société Latour), titulaire de plusieurs marques comportant la dénomination Latour, a poursuivi judiciairement le groupement foncier viticole du château la Tour de Ségur

X... demandait des commissions, une seule (Seguin) avait été effectivement réalisée, puisque 3 d'entre elles (affaires Rousseau, Auget, Gelis) avaient été traitées par d'autres sociétés et que les quatre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy Merlin, société anonyme, dont le siège est ... et ayant son agence

anciennement dénommée CM CIC Laviolette, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société Leroy

X..., propriétaire de la marque Château-Bessan-Ségur X...; Attendu que M.

Michel, - La SOCIETE LEROY MERLIN, civilement responsable, I) contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 8 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre le premier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Seguin-Chomette, société anonyme, dont le siège est ... de