Codes de loi français

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30 résultats pour « Serge BRIAND »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 14

Marolles-les-Buis, Meaucé, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Nonvilliers-Grandhoux, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte, Saint-Maurice-Saint-Germain, Saint-Victor-de-Buthon, Saintigny, Souancé-au-Perche, Thiron-Gardais, Trizay-Coutretot-Saint-Serge

Article ANNEXE 18

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Les Mureaux (département des Yvelines) : Cinq Quartiers (Z.A.C. du Roplat) - rue Aristide-Briand (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Gambetta ; - rue Gambetta (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la

Article 14

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de la Loire (bras de la Madeleine), pont Anne-de-Bretagne, quai de la Fosse, rue Charles-Brunellière, place René-Bouhier, rue Lamoricière, rue de Gigant, rue Marie-Anne-du-Bocage, rue Harouys, rue Faustin-Hélie, rue Alphonse-Gautté, place Aristide-Briand

Article 5

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Préfecture 58019 NEVERS Orne 39, rue Saint-Blaise 61018 ALENÇON Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND Rhône 106, rue Pierre-Corneille 69003 LYON Saône-et-Loire 196, rue de Strasbourg 71021 MÂCON Sarthe Place Aristide-Briand

Article 4

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Article 12

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impasse Philibert, rue de Coulmiers, boulevard de Stalingrad, ligne de tramway, cours du Commandant-d'Estienne-d'Orves, place Neptune, cours Franklin-Roosevelt, cours des Cinquante-Otages, rue de Feltre, rue du Calvaire, rue La Fayette, place Aristide-Briand

Article ANNEXE 7

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jusqu'à la RN 4 ; - RN 4 réserves foncières de l'Etat, emplacement réservé au POS au bénéfice de l'Etat pour un projet routier (liaison A 4 - RN 4) jusqu'à l'avenue de Coeuilly ; - avenue de Coeuilly (collège Molière inclus) jusqu'à la rue Aristide-Briand

Article Annexe 2

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Avenue Marius-Briand jusqu'à la rue Saint-Jacques. Rue Saint-Jacques jusqu'à la rue Montesquieu. Rue Montesquieu, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue des Basses-Fouassières.

Article Annexe 21

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Avenue Aristide-Briand jusqu'à l'avenue Vladimir-Illitch-Lénine. Avenue Vladimir-Illitch-Lénine jusqu'à la parcelle AC 31, puis limite est des parcelles AC 183 et AC 20 jusqu'à l'avenue du Capitaine-René-Fonck.

Article 1

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E.R.A., 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil. 2° POUR UNE DUREE D'UN AN A COMPTER DU 1ER JANVIER 1984. Comité médico-social interprofessionnel de la région havraise, B.P. n° 1353, 76065 LE HAVRE CEDEX.

Article 2

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éducatif et le loisir (Arc-en-ciel), 12, rue Pierre-Loti, 33800 Bordeaux ; Vacances animation loisirs tourisme Gironde (VALT 33), 204, rue Mouneyra, 33 Bordeaux ; Ligue d'Aquitaine-fédération sportive et gymnique du travail (FSGT), 44, cours Aristide-Briand

LEGIARTI000025643730

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avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La-Défense Cedex CC/46/99 Pommes produites en production fruitière intégrées et non traitées après récolte Fruits et légumes Arrêté du SICA MEYLIN La Meynie, 24270 Sarlande A la place de 191, avenue Aristide-Briand

Article 4

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BP 1350 65013 Tarbes Cedex Deux-Sèvres 4, rue Du Guesclin 79099 Niort Cedex 9 Tarn Place de la Préfecture 81013 Albi Cedex Tarn-et-Garonne 2, boulevard de Midi-Pyrénées, BP 779 82013 Montauban Vienne Place Aristide-Briand

Article 3

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, BP 1350 65013 TARBES Cedex Deux-Sèvres 4, rue Duguesclin 79099 NIORT Cedex 9 Tarn Place de la Préfecture 81013 ALBI Cedex Tarn-et-Garonne 2, boulevard de Midi-Pyrénées, BP 779 82013 MONTAUBAN Vienne Place Aristide-Briand

Article Annexe II

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La République et le fait religieux depuis 1880 - Les lois laïques des années 1880 - Briand et la loi de la séparation des Églises et de l'État Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples historiques

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Etudes et recherches acoustiques (E.R.A.), 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil.

LEGIARTI000033889918

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Serge Haure (titulaire) ; M. Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.

Article 3

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VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 La Plaine-Saint-Denis ; -SGS International Certification Service, 29, avenue Aristide-Briand

Article 2

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Nossovitch (Serge), délégué général de la F.N.T.V. M. Mariani (Jean-Marie), directeur de la planification d'Air France ; suppléant : M. Albouy (Jean-Claude), directeur général d'Aéroports de Paris. M.

Article (5 à 9)

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Quai de la Douane Quai Papacino Place Ile de Beauté Rue Arson Place Maurice Barel Avenue des Grenouillières NICE D 6007 NICE 6 Quai de Monléon D 6007 MENTON D 6007 MENTON 6 Avenue Aristide Briand

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