FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Royal Chemical et la société Inversiones Shelman

(Belgique), 6 / de la société Belport, société anonyme, anciennement dénommée VC Helicoptères NV, dont le siège est ..., boite 7, 1040 Bruxelles (Belgique), 7 / de la société Morgan Read and Sharman

Cipière a relevé, en revanche, des indices laissant présumer qu'il conduisait sous l'empire d'un état alcoolique à savoir qu'avant d'être interpellé, il avait des difficultés pour maintenir son véhicule Sharan

Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Saintes, au profit de la société à responsabilité limitée GIRARD, dont le siège social est sis Place Shuman

et Shipman notifiait à Mme X... un avertissement pour n'avoir pas suivi les instructions du directeur général, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Auto service, dont le siège social est avenue Robert Shumann, Blois (Loir-et-Cher)

DE Monsieur B..., demeurant à Toulon (Var), Le Panoramic B, rue Shuman, 4°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont les bureaux sont à Toulon (Var), La Rode, rue Emile Ollivier,

QUE Sur la vente du véhicule de marque Volkswagen modèle Sharan : qu'il est constant que les deux époux avaient acquis indivisément un véhicule Volkswagen (Sharan) le 23 octobre 2003 au prix de 30.000

bornant à relever que le dispositif conventionnel de garantie ne révélait pas en lui-même l'insuffisance alléguée, laquelle ne pouvait par ailleurs se déduire des recommandations émises par le cabinet Shearman

était initialement de 12 % en 2000, et alors que le rôle de la société hongroise dans les transactions d'achat revente n'était pas clairement défini ; qu'il en va de même pour la Société britannique SHERLAN

offerts par les dispositions de l'article 44 septies du code général des impôts en cas de reprise de la société Alser en redressement judiciaire puis d'avoir, devenu associé de la société d'avocats Shearman

Melkessetian, associé de Richard Y...) et Shermine (Mme F...           ) mettent tout en oeuvre pour faire accepter par les autorités saoudiennes les laminas en stock soit 7 500 000, pour cela Fasver en

Y... demande la prise en charge du coût d'achat d'un véhicule monospace neuf Volkswagen Sharan soit la somme de 41 218,01 euros et du coût d'aménagement de ce véhicule pour un montant de 20 136,79 euros

Y..., soit, le bon de commande d'un véhicule neuf Volkswagen Sharan d'une valeur de 36 039 € TTC signe le 27 janvier 2011, un bon de commande de l'aménagement d'un véhicule funéraire pour un montant de

d'une adolescente habillée d'une robe rouge enserrant dans ses bras un homme vêtu d'un polo noir allongé le buste sur les genoux de la jeune fille ; - page 129 du catalogue deux photographies de Cindy Sherman

constat du 20 janvier 1999 ; que Madame Y...revendique la propriété de trois tableaux acquis en 1973 à la salle des ventes d'Avignon soit " la femme et l'enfant, les baigneuses au bord de l'eau de Shumann

l'arrière de la chaussure, une semelle en caoutchouc blanche et au dessus de la semelle débordant de la tige de la chaussure, un liseré marron avec des surpiqures très apparentes, dont la société Shermann