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336 352 résultats pour « Sofien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00722

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

[B] et la société Risa qu'il résultait de l'extrait Kbis de la Sofiag que suivant mention du 31 janvier 2005, plusieurs sociétés avaient participé à une opération de fusion avec la Sofiag : la Sodega,

Source officielle

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CC

soc

6137231dcd580146774059d1

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sofren, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00292

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Sofila et BMI ; qu'il en résulte que la société Sofila ne pouvait appliquer à M.

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CC

comm

61372395cd5801467740baa8

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

réalisé par la société de capital risque Sofipa aux droits de laquelle sont venues les sociétés Locatom et Sogerap, cette dernière étant devenue la société Sogelfa ; que la société Y... a eu pour objet

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101281

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

. ainsi que la société Sofino, ayant modifié leurs moyens au soutien de leur action indemnitaire, avaient formulé des griefs particulièrement volatiles causant à M.

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CC

comm

6079d3c19ba5988459c5992f

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

"locatour.com" ; qu'après constat et mise en demeure, la société Le Tourisme moderne a fait assigner la société Soficar en contrefaçon de marque et en concurrence déloyale ; Sur le pourvoi incident

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CC

comm

61372340cd580146774075df

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

1996 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Sofimec, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00784

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[H] a été engagé en qualité d'employé libre service par la société Sofibor le 31 août 2009. 2.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00599

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

Sofiag (Société financière Antilles Guyane), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], devenue la Soredom, a formé le pourvoi n° J 19-11.906 contre l'arrêt rendu le 17 décembre

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CC

civ2

ère engagées par un tiersc/M. X

6137220ccd580146773f9cb2

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

X..., de Me Blanc, avocat de la société SOFILA, les conclusions de M.

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comm

6137220bcd580146773f9c6e

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

montres Rolex (société Rolex), à vendre ses produits sans toutefois faire partie de son réseau de distribution sélective ; qu'en 1990, la société Sofidi se plaignant des mesures de contingentement qui

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00720

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Soredom, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Société financière Antilles-Guyane (Sofiag), a formé le pourvoi n° V 22-10.686 contre l'arrêt rendu le 13

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civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. de X

6137237bcd5801467740a5d4

Cassation

19 octobre 2000

19 octobre 2000

financière pour le développement économique de la Guyane (SOFIDEG) a consenti deux prêts à une société dont quatre associés, Mme Z..., M.

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soc

6137237fcd5801467740a913

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

la société Sofiac Alpha Numéric, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1999 par le tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris (Elections professionnelles

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comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00291

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

9), dans le litige l'opposant à la société Sofico, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

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cr

61372694cd58014677426bcb

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

d'associée et d'administrateur de la société Sofipa d'Izabelle X..., épouse Y..., ne peut être critiquée, alors qu'aucune mention ne concerne la société Sofipa ; que les faits de faux allégués ne sont

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00229

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

n'ayant pas été déclarée en son temps à la procédure collective de la société ANTILLES COLOR, elle est éteinte ; que ce moyen ne saurait être retenu puisque la société SOFIAG produit la déclaration

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cr

6137260fcd58014677422a87

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Fiducial Expertise l'admet parfaitement, qu'une partie des sommes ainsi perçues revenait à la société Sofinder ; rien ne démontre au surplus que Jean-Pierre X... ait entendu distraire à son profit les

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CC

comm

61372425cd58014677412e1d

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

Sofiro au profit de la société Sofirev ; que la société Sofiro et M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01451

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

, contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2014 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la Société financière Antilles Guyane (SOFIAG), société par actions

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