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8 résultats pour « Sophie BARDOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91382

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [M] [O], ayant la SCP Lyon-Caen & Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, (requête n°757/23) Mme [X] [G], ayant Me Bardoul

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90090

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

BARDOUX, Sophie, Vincenette, Jeanine

SIREN 939271250Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

14/01/2025

Voir →

Créations

QUATRE PATTES RELAX, BARDOU, Emmanuelle, Sophie, Emilie

SIREN 918005232Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

16/08/2022

Voir →

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[P] [O], ayant Me Bardoul pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [U] [V] veuve [H], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90431

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

Ordonnance n° : 90431 du 25 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [G] [I], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [W] [M] [E], ayant Me Bardoul

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Y... lui avait déclaré que les photos de la scène de meurtre de Sophie MM... avaient été prises aux environs de 10 h 30, que la pellicule remise par M. Y... à M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90093

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[W] Défendeur : Mme [G] et autre Requête n° : 903/23 Ordonnance n° : 90093 du 25 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Y] [G], ayant Me Bardoul pour avocat à la

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00670

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Paris, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Aidez-moi, ce n'est pas une blague j'habite au [...] et je m'appelle Sophie C... D....

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CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Marc Bailloux, - M. Xavier Charles François, - M. Bertrand Delassus, - M. JJ. Fauconnier, - Mme Josiane Hosni, - M. Henri Michel Huguet, - M.

Source officielle