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8 résultats pour « Spanghero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137232ecd580146774067ab

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

chef ; Mais sur le second moyen du pourvoi incident : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 février 1996), que la société Spanghero

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05118

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Spanghero et soulignent que les membres du conseil d'administration de la SAS Spanghero ont été trompés par la fraude qui a été mise en place à leur insu, alors qu'ils étaient dans l'impossibilité (sic

Source officielle
CC

comm

6079d3e99ba5988459c59bf5

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Spanghero viande abattoirs (société Spanghero) a chargé la société Bosc d'acheminer de la viande de France en Italie, par voie routière ; que la société Bosc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10209

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[D] [X], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Spanghero, défenderesse à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

60794d969ba5988459c4898d

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Montpellier, autrement composée ; Condamne la société Spanghero

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100010

Cassation

9 janvier 2008

9 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, ci-après annexé ; Attendu que la société Spanghero, se plaignant d'une infection

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e9da

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

Y..., demeurant 11, place de la Résistance, 14000 Caen, pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Spaghetto, défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CC

comm

é pour insuffisance d'actif notammentc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00551

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 février 2010), que la SAS Lenny Spangberg organisation

Source officielle