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333 résultats pour « Stéphane DIDIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Attendu que dans le cadre de l'information suiviec/Alexis A

6137253bcd5801467741c0f1

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

par les officiers de police judiciaire, cette audition ayant nécessairement pour effet d'éluder les droits de la défense " ; Attendu que dans le cadre de l'information suivie contre Alexis A..., Stéphane

Source officielle

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CC

civ2

Mme veuve Y... et débouté Didier X... de son actionc/Stéphane Y

61372297cd580146773fedb0

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

une hutte en compagnie de Stéphane Y..., âgé de 16 ans, a été blessé par un coup de feu parti de son fusil au moment où, en fin de chasse, Stéphane Y... désarmait cette arme ; que Didier X... a demandé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03136

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

Didier Y..., M.

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CC

cr

6137261ccd58014677423097

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

X... ; "aux motifs qu'il pouvait paraître étonnant que Christophe Z... ait déposé Stéphane X... à proximité du Fort Harty, alors qu'il n'était pas amateur de ce type de manifestations, qu'il n'était

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CC

cr

61372649cd58014677424650

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

A... a tiré la balle qui a mortellement blessé son collègue, Stéphane Z..., ce qu'il a d'ailleurs lui- même reconnu ; qu'en ne recherchant pas si l'aveu de Didier A... ne devait pas conduire à sa mise

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cr

61372699cd58014677426e6c

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

Z... étaient encore à l'extérieur puisque Raphaël X... était appelé sur son téléphone portable par la concubine de Stéphane Z..., Anabela de A... qui s'inquiétait de leur retard ; "et aux motifs

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cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Stéphane, - GG...Patrice, - HH...Didier, - II...Serge, - JJ...Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2001, qui, pour délit de séquestration

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cr

6137257ecd5801467741e382

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

balances et un carnet portant les numéros des fournisseurs hollandais ; plusieurs personnes l'ont désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02191

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

du temps de pause, outre l'indemnité de congés payés y afférents, - et que, d'autre part, les autres salariés concernés (Monsieur Lahcen B..., Monsieur Alain C..., Monsieur Bernard D..., Monsieur Stéphane

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01478

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

Michel F..., Jean-Michel G..., Didier EE..., Georges FF..., Rémy W..., Didier H..., Mme Stéphanie I..., MM.

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cr

6137264ccd580146774247d0

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

durée de 5 ans, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que les opérations de surveillance effectuées aux alentours des garages démontrent d'une manière qui n'est pas contestable que Didier

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cr

êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Jean X

6137262ccd580146774237ee

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

caractère hautement symbolique n'a pu être décidée que par les chefs idéologiques, quand bien même elle a également été soumise aux membres des cellules sud ; il convient à cet effet de rappeler que Didier

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cr

61372653cd58014677424ae0

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Eric X... coupable du délit d'exercice d'un travail dissimulé pour avoir intentionnellement dissimulé l'emploi salarié de Didier

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

. ; que l'ordonnance déférée, dans ses dispositions désormais définitives tendant au renvoi de MM, Freddy C..., Jacques D..., Jean-Pierre E..., Stéphane F..., Didier G... et la société Air Moorea prise

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Stéphane GGGGGGG..., 192°/ Mme Cécile JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ..., 193°/ M.

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cr

61372698cd58014677426d98

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

-Paris" est la SARL HCD sise 74, rue Saint-Didier 75116 Paris (pièces A6-4-8, F14, G1) ; que l'interrogation de l'annuaire électronique 3611, à l'adresse du 74, rue Saint-Didier 75016 Paris, laisse

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civ3

613722f1cd5801467740388a

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Didier et Richard, société anonyme, dont le siège est ...,

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comm

613723abcd5801467740cb76

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Didier G..., demeurant ..., 12 / de M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60577

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [D] Pourvoi n° : J 21-23.506 Demandeur(s) : Mme [B] épouse [F] et autres Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Défendeur(s) :

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cr

édure suiviec/M. Didier Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02082

Cassation

22 août 2018

22 août 2018

Didier Z... devant le doyen des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Montluçon du chef de blessures involontaires avec incapacité supérieure à trois mois ; Vu ladite requête, dont elle

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