Stéphane, prévenu, K X...

Stéphane, La SOCIETE TRANSPORTS REMI HENRY, civilement responsable, L'UNION des ASSURANCES de PARIS, partie i intervenante, 2°) C...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1991, qui, pour recel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Stéphane A..., demeurant le Puy Y... à Sainte-Feyre (Creuse), 2°) M. Roger A..., demeurant Le Puy Y... à Sainte-Feyre (Creuse), 3°) M.

Stéphane Z..., demeurant à La Capelle-lès-Boulogne (Pas-de-Calais), 12, résidence de la Plaine, 2 / de la société à responsabilité limitée Central Expo, société en liquidation judiciaire, dont le siège

mémoire régulièrement produit, les demanderesses faisaient valoir qu'il était impensable que Claudine D... et Yvette X... aient eu connaissance des sévices sexuels subis des mois durant par la jeune Stéphanie

annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 26 mai 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

contre : 1°) le Service de l'aide sociale à l'enfance, dont le siège est Hôtel du département, place du Quartier Blanc à Strasbourg (Bas-Rhin), 2°) le Foyer de l'enfance, dont le siège est 44, rue Stéphanie

Stéphane Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Stéphane X..., 2 / Mme Sylvette Y..., demeurant tous deux ...

Stéphane Y..., demeurant hôtel-restaurant "La Banane", quartier Lorient, à Saint-Barthélémy (Antilles françaises), 3°) de Mlle Marielle X..., demeurant ci-devant 25, côte de l'Homet, à Sainte-Foy les

Girardet, Mmes Verdun, Ladant, M. Truchot, Mme Teiller, MM. Betoulle, Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

Stéphane Z..., demeurant 2, place Aristide Briand à Challans (Vendée), 3°) M. Bertrand X..., demeurant ...

annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 mai 1995, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

Henri Z..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1992 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit de Mme Stéphanie X..., exploitant l'agence immobilière de Marcq Bondues

"aux motifs que, "l'information et les débats ont éclairé les faits suivants ; que courant avril, août, septembre 2001 et février 2002, l'attention des militaires de la brigade territoriale de Lamastre

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 28 février 1991 qui les a condamnés, notamment pour la contravention de chasse sur le terrain d'autrui sans autorisation

Joël, Stéphan Z..., demeurant à Castillonnes (Lot-et-Garonne), défendeur à la cassation ; M. Z... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; M.