, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bouabdellah B... coupable de trafic de stupéfiants ; " aux motifs que " le 4 juin 1999, les trois comparses (Stéphane

dont le siège est ... (16ème), représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ de la société anonyme "Engineering d'Entreprises et de Réalisations Immobilières" (SEERI

Serge Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 2000 par la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies), au profit de Mme Josette A..., divorcée Y..., demeurant ...,

Serge Y...; que Stéphane Z... précisait avoir agi par amitié pour Stéphane C..., cependant que Laurent D... indiquait avoir accepté pour se procurer de l'argent; que Stéphane C... a nié les faits mais

X..., agissant en qualité de tiers électeur, a saisi le tribunal d'instance d'un recours tendant à voir ordonner l'inscription de sa fille, Stéphanie X..., sur la liste électorale de la commune de Seris

Serge, - Y...

du 9 avril 1992 déclarant nul et non avenu, en ses dispositions faisant grief à Siegfried B..., son arrêt rendu le 17 janvier 1991 sur les pourvois formés par lui-même ainsi que par son coprévenu Stéphane

Serge Humbert, demeurant 2, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses Montaigu, bâtiment V, 54140 Jarville-la-Malgrange, 82 / de Mme Sylvie Humbert, demeurant 12, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses

jeux vidéo, développés par elle ou des tiers, des logiciels, des films et des séries télévisées téléchargeables sur l'ordinateur de l'utilisateur, ainsi que des services associés tels que des fonctions

par Stéphane Z... et qu'à ce titre il ne pouvait ignorer le système dit de " baronnage " pratiqué par ce dernier ; que Frédérick C... a été mis en cause par plusieurs des témoins entendus, notamment Stéphane

Stéphane Y... ont réalisé pour la société Alya productions un scénario intitulé "Liberté-Justice", puis "Liberté-Justice, Bernadette", expressément inspiré de la lutte de Z...

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2003, qui, pour infractions à la législation fiscale sur les maisons de jeux, l'a condamné à des amendes

aux enfants s'élève, pour Kathy à 47 922 francs, pour Stéphanie à 85 418 francs, pour Christopher à 120 162 francs, et pour Cindy à 142 702 francs ; que le capital représentatif des rentes servies

sociétés LOGISTIC et DERBERRY à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le second pour démarchage illégal à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, les a relaxés pour le surplus, a relaxé Steven

nationale des usines Renault (la RNUR) devenue la société Renault, avait souscrit auprès de la société AGF (l'assureur) un contrat d'assurance groupe au bénéfice de ses salariés ; que l'un d'eux, Serge

formé par : - LA COMPAGNIE AZUR ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 31 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre Stéphane

Stéphane, - GG...Patrice, - HH...Didier, - II...Serge, - JJ...Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2001, qui, pour délit de séquestration

notamment son article L. 450-4 ; vu l'ordonnance, en date du 7 juillet 2004, de Bruno A..., juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Paris ; que, par ladite ordonnance Serge