NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 décembre 2004), que Suzanne

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 AVRIL 2022 La société Suzanne

Y... ; Attendu que Suzanne Y... n'ayant pas fait de demande reconventionnelle, le jugement déféré sera confirmé en toutes ses dispositions ; Attendu que Suzanne Y... qui succombe dans ses prétentions

et Marthe épouse Y..., que des difficultés se sont élevées pour la liquidation et le partage des successions ; Attendu que Mme Suzanne X...fait grief à l'arrêt d'ordonner la licitation de l'immeuble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Suzanne X... de Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

E..., épouse D..., demeurant ..., La Marine, 97441 Sainte-Suzanne (La Réunion), 2 / M. Jean-Claude D..., demeurant ...

Y..., les intérêts de l'enfant Suzan n'étaient pas en opposition avec ceux de ses parents légitimes et en en déduisant que l'action était recevable malgré l'absence de mise en cause de Suzan, qui était

Jean-Jacques X... de sa reprise d'instance ; Met hors de cause, à leur demande, les Mutuelles du Mans assurances ; Attendu que le 23 septembre 1992, la villa de Suzanne Z..., veuve X..., a été détruite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Charles X... et Suzanne Y..., mariés sous le régime de la communauté de meubles et

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu les articles 843, 894 et 1315 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Suzanne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juillet deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Claude X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 31 mai 2007) d'avoir prononcé la nullité d'un contrat d'assurance-vie dont il était le bénéficiaire, signé par sa mère, Suzanne Y..., et de lui avoir ordonné

Sur les deux moyens réunis : Attendu qu'en juillet 1995, Suzanne X... a appris qu'elle était atteinte d'un cancer bronchique, avec envahissement ganglionnaire médiastinal, inopérable" ; qu'après avoir

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 novembre 2001), que par acte sous seing privé en date du 4 juin 1997, Mmes Suzanne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Suzanne X..., veuve Y..., née le 7 mai 1908, est décédée le 7 juin 1999, en laissant

Marcel Y..., Jean et Charles Y... ainsi que Mmes Simone et Suzanne Y... ; que celle-ci a valorisé les terres provenant de la succession de Clémence X... puis les a données à bail en 1991 ; qu'en 1996,

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 2012), que, par testament olographe du 18 novembre 2003, Suzanne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur