Sylvie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2001, qui, pour exécution d'un travail dissimulé et publicité de nature à induire

Stéphane Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Sylvine Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Sylviane, divorcée Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 octobre 1990, qui l'a condamnée pour abus de confiance, faux et usage de faux en écriture de commerce

Sylvain Y..., contre l'arrêt rendu le 28 mars 2013 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Odile Z..., domiciliée ..., 61120 Crouttes, défenderesse à la cassation

Sylvain Y...

Dominique D..., demeurant ... à Cheval, 27000 Evreux, 7 / Mme Béatrice E..., demeurant ..., 8 / Mme Claudine F..., demeurant ..., 9 / Mme Sylvaine G..., demeurant ..., 10 / Mme Martine H...

du dimanche 22 février 2004 (18h44) de Monsieur X... à Monsieur Z... ne l'atteste pas en tout cas ; qu'en effet, on peut lire uniquement dans ce message ce qui suit : Objet : Re : DIGNES Implantation

a, dans cet intervalle de temps, envoyé 17 appels téléphoniques dont aucun ne lui aurait permis d'établir un contact avec les correspondants répertoriés (Monsieur Hubert X... ou son frère Monsieur Sylvain

parent qui assume la charge d'un nombre déterminé d'enfants ; qu'en l'espèce, Madame X... a bénéficié du complément de libre choix d'activité pour deux enfants à charge ; qu'à compter de janvier 2012, Sylvain

chez Mme Sylvine A... ; que les recherches effectuées le 2 septembre 2013 [...]                          

Aussi merci Sylvie de me donner ton numéro de portable », et que c'est la salariée qui indiquait dans son message de 9h44 qu'elle souhaitait éviter une décision hâtive : « c'est préférable que tu me phones

Sylvia, épouse 143..., - 144... Geneviève, épouse 145..., - 146... Hélène, épouse 147..., - 148... Bernadette, épouse 149..., - 150... Gilles, - 151...

Sylvain, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, qui, dans l'information suivie contre eux pour extorsion de fonds en bande organisée avec arme, vols avec

Agnès C..., demeurant ..., 6 / de Mme Dominique D..., demeurant ... à Cheval, 27000 Evreux, 7 / de Mme Béatrice E..., demeurant ..., 8 / de Mme Claudine F..., demeurant ..., 9 / de Mme Sylvaine

Yannick X..., domicilié [...]                             , 2°/ Mme Sylvia Y..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre

Sur ce point, nous ne citerons que quelques exemples récents de vos agissements auprès de Me Sylviane G..., Frédéric H... ou encore Sandrine I..., lesquels traduisent votre brutalité dans les relations

Sylvain Y..., - Mme Geneviève X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 11 mars 2014, qui, pour contrefaçon, les a condamnés à 10 000 euros chacun,

et de devoir suivre un traitement contre la dépression ; qu'en même temps, toujours dans le cadre de ce changement de comportement, il avait adressé à Anne-Sophie, sur son téléphone portable, des messages