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18 résultats pour « Sylvie Marcilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372390cd5801467740b69d

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Pousse, demeurant ..., 33 / Mme Sylvie YT..., demeurant ..., 34 / Mme Véronique J..., demeurant ..., 35 / Mme Evelyne XY..., demeurant ..., 36 / Mme Evelyne XO..., demeurant ..., 37 / Mme

Source officielle
CC

civ3

61372218cd580146773fa2e2

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

(Seine-et-Marne), 5 ) de Mlle Catherine X..., demeurant ... (10e), 6 ) de Mlle Sylvie X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb63

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

J... de Marcellus, demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2 / M. Vincent D..., demeurant 19, avenue Maison Dieu à Chatillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres), 3 / M.

Source officielle
CC

civ3

613720b0cd580146773ed8bc

Cassation

21 décembre 1987

21 décembre 1987

Catherine, Dominique, prise en qualité de seule et unique héritière de Madame A... née Sylvie Y..., demeurant ... (8ème), défenderesse à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

civ3

61372216cd580146773fa227

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Gérard X..., demeurant avenue du Général de Gaulle à Courcelles-Chaussy (Moselle), 4 / Mme Sylvie Y..., née X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0b9b

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

.., demeurant ensemble ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de : Les consorts C..., à savoir : 1°/ Madame Sylvie

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f31dc

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Bernard Y..., demeurant ..., "Les Charmilles" à Toulouges (Pyrénées-Orientales), 2°/ Mme Monique, Sylvie Y..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

613720c5cd580146773ee3f0

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Eric B..., 2°/ Monsieur Gilles B..., 3°/ Mademoiselle Sylvie B..., 4°/ Madame

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23e9

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

SYLLA, 26°/ Monsieur Z... O..., demeurant tous à Paris (11e), ... de la N...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100716

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Franck X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Sylvie Y..., domiciliée [...] , défenderesse à

Source officielle
CC

cr

êt infirmatif attaqué a dit qu'il existaitc/Sylvie Z

6137256dcd5801467741da6c

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Sylvie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er février 1994, qui, sur le seul appel de la partie civile contre une ordonnance de non-lieu du juge d'instruction

Source officielle
CC

civ3

61372143cd580146773f2550

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

René G..., demeurant à Vélizy Villacoublay (Yvelines), 17, résidence Pointe Ouest, route militaire, 6°/ de Mme Marie, Sylvie B..., née G..., demeurant à Domancy (Haute-Savoie), tous deux pris en qualité

Source officielle
CC

civ2

60794d339ba5988459c48548

Cassation

7 octobre 2004

7 octobre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2003) que Marcel

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3c8

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

99-42.139 formé par Mme Véronique L..., demeurant ..., XXV - Sur le pourvoi n° Z 99-42.140 formé par Mme Marie-Hélène XX..., demeurant ..., XXVI - Sur le pourvoi n° A 99-42.141 formé par Mme Sylvie

Source officielle
CC

civ3

613721bdcd580146773f6b7f

Cassation

17 juillet 1992

17 juillet 1992

de Mme Anne-Marie G..., épouse F..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), La Bastide du Vallon, chemin de Saint-Antoine, agissant tant sn son nom personnel qu'en qualité de tutrice de sa soeur Sylvie

Source officielle
CC

civ3

613720f6cd580146773efd55

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, en tant qu'il est dirigé contre MM. YR... M..., XR... YL..., XZ...

Source officielle
CC

civ3

61372175cd580146773f3ec0

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

(Bouches-du-Rhône), 116°/ de Mlle Sylvie AB..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 117°/ de Mme Mireille AC..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424aee

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Maurice M... la somme de 9 820 euros - Mme Valérie M... la somme de 6 087 euros - Mme Françoise N..., épouse O..., la somme de 11 586 euros - Mme Odette N... la somme de 40 687 euros - Mme Sylvie

Source officielle

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LE COMPTOIR DE MARCILLY, RABUSSEAU, Sylvie, GESLIN

SIREN 530841824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

16/03/2018

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