CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

185 résultats pour « THIERRY Gautier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137221acd580146773fa45b

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Thierry Gautier Sponsoring, société à

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Graziano S..., Mme Gautier Q... épouse U..., Mme XF... YX... Marie Claude, M. XE... Thierry, M. XD... Marc Charles, M. XX... Henri, M. XM... Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT...

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d844

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

Thierry, - E...

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd4db

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

Michaud, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372241cd580146773fb79d

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Chevreau, Dorly, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372140cd580146773f23f8

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Thierry X..., 2°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372258cd580146773fc335

Cassation

16 février 1995

16 février 1995

Thierry X..., demeurant ... (Gers), en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Mirande, en matière électorale, au profit de M. le Sous-Préfet, domicilié ...

Source officielle
CC

civ2

613723c9cd5801467740e24e

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613720ddcd580146773ef098

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

Gautier, rapporteur ; MM. H..., K..., J..., A..., Z..., I..., Y..., C..., G... E..., M. Aydalot, conseillers ; MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ1

éboutés de leur demande dirigéec/M. et Mme X

61372271cd580146773fd0d9

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Jean-Pierre X..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 2 / de Mme Eliane X..., née Y..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 3 / M.

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740eb92

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

pris pour le compte du trésorier principal du 8e arrondissement de Paris, 02400 Château-Thierry, 2 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3fa

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

Thierry, contre le jugement du tribunal de police d'EPINAL, en date du 17 mai 1990, qui l'a condamné, pour ivresse publique et manifeste, à la peine de 500 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel

Source officielle
CC

civ2

613722bccd58014677400c62

Cassation

18 septembre 1996

18 septembre 1996

Thierry X...

Source officielle
CC

civ2

61372393cd5801467740b931

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Thierry A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c2d7

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Thierry A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 2001 par le tribunal d'instance de Carcassonne (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b391

Cassation

10 décembre 1991

10 décembre 1991

Thierry, contre l'arrêt n° 229/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 14 août 1991 rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22b8

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée THIERRY BRIDAULT, dont le siège social

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f24b5

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Thierry Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613720d0cd580146773ee9ab

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613723adcd5801467740cd68

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

Thierry A..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle