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9 résultats pour « Taforel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721b4cd580146773f6565

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lamotte-Taurelle, société anonyme dont le siège social est sis à Vitrolles

Source officielle
CC

soc

613720bfcd580146773ee0dd

Cassation

1 décembre 1988

1 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LAMOTTE TAURELLE, société anonyme dont le siège est sis zone industrielle, 33, ...

Source officielle
CC

comm

61372166cd580146773f3708

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

°) de la société La Belle Polonaise, dont le siège est ... (14ème), 2°) de la Société parisienne de distribution de boissons, dont le siège est ... (18ème), 3°) de la société des Etablissements Tafanel

Source officielle
CC

soc

6079b10c9ba5988459c510d9

Cassation

11 juin 1987

11 juin 1987

le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; Attendu qu'il résulte des énonciations du jugement attaqué que Mme X..., au service de la société Lamotte-Taurelle

Source officielle
CC

civ1

60794c0a9ba5988459c447cf

Cassation

13 janvier 1982

13 janvier 1982

ALAIN ET TABOUREL, MARINS-PECHEURS, ONT BLOQUE L'ACCES DU PORT DE ROUEN, LE 20 AOUT 1980; QUE CET ETABLISSEMENT PUBLIC A DEMANDE AU JUGE CIVIL DES REFERES D'ORDONNER UNE EXPERTISE, EN VUE DE RECHERCHER

Source officielle
CC

civ3

6079411a9ba5988459c40408

Cassation

24 janvier 1973

24 janvier 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE, PAR ACTE DU 10 MAI 1962, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE TAURELLE A PROMIS DE VENDRE

Source officielle
CC

civ1

IR déclaré irrecevables les demandes de la SCI LOUNA dirigéesc/Monsieur X

ECLI:FR:CCASS:2017:C110719

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

reprises et a eu une conversation de 10 mn alors que le 22 juillet 2014, maître X... a écrit à Mme Y... pour lui restituer trois dossiers ( dossier d'escroquerie, dossier SARL RESTO LA BULLE, dossier TAFANEL

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301233

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

de 28 936, 18 € TTC correspondant aux travaux de reprise des désordres litigieux suivant devis produits par les sociétés MOSAIQUE (réfection de l'électricité) pour un montant de 9 022, 78 € TTC et TAFAEL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00943

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

TABORET, pendant la même période, que donc la condamnation principale sera portée à la somme de 296. 786, 06 euros outre intérêts au taux légal à compter de l'assignation du 23 décembre 2008 ; que M.

Source officielle