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5 résultats pour « Tellouck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100059

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

X... ont acquis auprès de la société Groupe Marmara, un forfait touristique consistant en un circuit au Maroc ; que sur place, ils ont choisi une prestation consistant notamment en une excursion à Telouet

Source officielle
CC

civ2

613722f2cd5801467740390e

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Méchat, demeurant tous Ahl-El-Ksar, Wilaya de Bouira, Poste Zeriba, village Telouate, Grande Kabylie, Algérie 10, en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (1e chambre

Source officielle
CC

cr

écembre 2007, qui, dans la procédure suiviec/Thierry X

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03915

Cassation

25 juin 2008

25 juin 2008

ministère public et à la partie civile ; Attendu que Thierry X..., renvoyé devant le tribunal correctionnel pour abus de confiance portant sur deux sommes d'argent, faits commis au préjudice de la société Teluco

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9cd3

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Jean-Claude A..., demeurant chez M. et Mme Yves A..., lieudit "L'Euche", Téloche, Ecommoy (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit

Source officielle
CC

civ2

61372683cd580146774262a3

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Marc X..., demeurant La Fougeassière, Teloche (Sarthe), 3 ) la CPAM de la Sarthe, dont le siège social est ... au Mans (Sarhte), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Source officielle