Théodore, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GUADELOUPE, du 27 mars 1998, qui l'a condamné, pour meurtre, à 15 ans de réclusion criminelle et qui a ordonné la confiscation de l'arme saisie, ainsi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Théodora, société en nom collectif, dont le siège est ..., en

575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire de la partie civile, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Théodore

Théodore Z... survenu le 1er octobre 1961, le fonds, resté indivis entre les héritiers Z..., ayant ensuite été donné en gérance à M.

l'école, le collège et le lycée Saint-Théodard à Montauban, a déposé la marque Saint-Théodard le 4 décembre 1991 et a assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Théodorides, dont le siège social est ...,

: Attendu que Sylvain X... surnommé "Grand Sylvain", époux de Parfaite Y..., est décédé le 15 février 1890 en laissant pour lui succéder, ses six enfants, Marie-Etienne, Parfait, Marie-Julie, Théodule

[W], imam, tout d'abord détaché par les autorités algériennes auprès de l'Institut [3] de la Mosquée de [Localité 4], a été recruté à compter du 1er septembre 1993 en qualité de professeur de théologie

l'auteur affirme traduire l'opinion de "nombreux chrétiens" mais que toutefois, "en critiquant de manière aussi vigoureuse l'encyclique "Splendeur de la Vérité", Paul X... soulève un débat à la fois théologique

le capital représentatif auprès de l'employeur dans des conditions déterminées par décret ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que salarié de 1952 à 1982 de la société des mines de Sacilor Lormines, Théodore

Jacques Z..., conduit par Alain X..., s'est immobilisé à la suite d'une panne sur l'accotement droit d'une route nationale, empiétant d'environ 1,20 mètre sur la chaussée ; que le véhicule articulé de Théodore

Théodore X... qui n'a jamais fait l'objet d'une mise à la retraite forcée ; que la SA CNP Assurances renvoie à :- l'accord d'adaptation CNP applicable au présent litige, en son article 43/ paragraphe 1

X..., qui avait été engagé le 19 septembre 2001 en qualité d'enseignant de théologie par l'Institut européen des sciences humaines (IESH), a été licencié pour motif économique le 17 octobre 2003 ; qu'il

Montpellier, 6 septembre 1988) que Mlle X... a été engagée par l'Union nationale des associations culturelles de l'Eglise réformée de France (UNAC-ERF) en qualité de maître-assistant à la faculté de théologie

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Melles Théodorine et Antoinette A... ont argué de faux le contrat de mariage conclu le 2 septembre 1865 par leur grand-tante Marie, Eugénie

Pierre X... en exposant qu'elle avait rencontré ce dernier alors qu'il était accueilli en qualité de prêtre étranger à la paroisse de Sept Saulx, afin de terminer ses études de théologie, en 2003, qu'elle

X... et Théodore ont obtenu de la caisse de Crédit mutuel d'Auxerre (la banque) un prêt destiné à l'acquisition de matériel par la société de fait Décor 89 (la société Décor 89), qu'ils avaient créée eux-mêmes

Jean Théodore X... a fait donation à son fils alors mineur, M.