Le 2 mars 2015, la société MH International GmbH a cédé à la société Valentin Thierion, dirigée par M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 28 juin 2005), que la société Thifan

commission rogatoire aurait été rectifiée deux fois (alors que cela n'était pas visible et nécessitait certainement une mesure d'expertise pour le vérifier) et sans répondre à aucun des moyens soulevés par Therin

à encoller, la compagnie d'assurances avait tout loisir, à l'exclusion de toute déduction quant à des avoirs qui auraient été consentis à Y..., de vérifier que l'évaluation établie par la société Thierion

domicile de Jean-Pierre X... aient été violées ; "que, de même la perquisition opérée au domicile de la tante de Jean-Marc Y... le 16 juin 1996 est régulière; que les objets représentés par Mme Thérin

Thien Nghia ; Sur le premier moyen : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que tout jugement doit être motivé à peine de nullité ; Attendu, selon le jugement

Mornet, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2025 La société Importation approvisionnement et courtage Thien

Jean-Claude X..., demeurant ..., 2°/ de la société Thifan industrie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

une information privilégiée relative à la conclusion prochaine d'un accord de cession, par la société Electricité et eaux de Madagascar (la société EEM), de cinq hôtels situés au Vietnam, au groupe Thien

auditions des personnes présentes sur le site aurifère ont été effectuées par le gendarme Louis C..., agent de police judiciaire à la compagnie de Cayenne, en résidence à la brigade de Camopi Le gendarme Themines

Villien, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la SCI Thien et Victor et de M.

n'ayant pas fait d'offre ; que l'information a démontré que le procès-verbal de la réunion de la commission du 29 février 1988 pour la construction de l'atelier relais destiné aux établissements Thielin

établi le même jour (D 15), il a été mentionné que "les investigations ont été entreprises en collaboration avec les différents services de police belges et français et sous le contrôle d'Etienne Thieffry

chambre de l'agriculture : "Guy B... a été contraint de payer cher pour fabriquer des faits ; il a été commandé chez Rémi de A... qui tient les comptes du journal de Signon et s'occupe aussi de ceux de Thieblin

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 9 avril 2009), rendu sur renvoi après cassation (civile 3, 21 novembre 2006, pourvoi N° 05-19.041) que la société Thifan, fabricant de munitions, a fait édifier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Thieffry et associés, dont le

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Thieffry et associés, ayant son siège social à Paris (8e), ..., représentée