de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef d'escroquerie ; "aux motifs qu'"aucun élément du dossier n'établit que Thuret

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 novembre 2020), la société civile immobilière Clubhôtel Val Thorens (la société Clubhôtel Val Thorens) a été constituée le 25 septembre 1973 en vue de l'acquisition

comité des fêtes ; le premier, né en 1941, est un ancien contrôleur de maintenance de la métallurgie, en particulier pour Poclain Hydraulique ; le second, né en 1949, quatrième adjoint du maire de Thourotte

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Thau et Thuet

Ransac, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Thomet, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

temporaire d'activité de nature à justifier le recours à un contrat de travail à durée déterminée ; que tel était le cas en l'espèce où, lors de l'ouverture d'un nouveau magasin par la société Lidl à Thourotte

condamnant le demandeur à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement assortie d'un sursis de dix-sept mois et quinze jours ; "aux motifs que Manuel X... est prévenu d'avoir à Bourges et à Sainte Thorette

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Domenge, Pujol, Thuret

dans ses conclusions en réplique du 18 décembre 1995, que l'expert avait constaté que la seconde génératrice ne répondait pas à son objet en raison de la situation altimétrique et climatique de Val Thorens

contradictoire et insuffisante, ne satisfait pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale ; " alors, d'autre part, que l'arrêt attaqué, qui constate que la station de Val-Thorens

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) notariale Plessy-Theret-Leroy

X... a donné à bail à la société Thouery des locaux à usage commercial situés au rez-de-chaussée d'un immeuble lui appartenant ; que la société Thouery les a sous-loués, avec l'accord du bailleur, à la

Mme Nathalie Z..., épouse A..., domiciliée [...]                                          , 2°/ à Mme Corinne B..., domiciliée [...]                    , 3°/ à la SCP Postillon Domenge - Pujol - Thuret

CHAMBRE CIVILE, DU 1ER FÉVRIER 2023 La société Carol Domenge, Franco Bucceri, [B] [H], Vincent Sauvage, société civile professionnelle, anciennement dénommée Postillon, Ouaknine, Domenge, Pujol, Thuret

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 septembre 1999 n° 640), que le tribunal de grande instance de Saintes ayant ordonné sous astreinte l'achèvement de la construction de la maison des époux Thorel

a condamné le prévenu pénalement et civilement ; "aux motifs propres, que par jugement du 1er octobre 2001, le tribunal correctionnel d'Albertville a déclaré Jacques X... coupable d'avoir, à Val Thorens

[N], huissier de justice associé, membre de la société [N]-Roche-Thuet. 3.

de la société Fit, dont le siège social est ..., 8°/ de la société Panavi Production, dont le siège est ..., 9°/ de la société Rault Distribution, dont le siège est ..., 10°/ de la société Thoury