régulièrement déposé par le demandeur devant la chambre d'accusation, que tous les clients de la société TRP avaient été intégralement remboursés, et que sur l'action en comblement de passif dirigée contre Tuffier

actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse Tuffier

actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la Société de bourse Tuffier

actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse Tuffier

actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse Tuffier

actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse Tuffier

actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse Tuffier

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 décembre 1998), que le 23 mars 1990, la banque Paribas (la banque) avait traité, par l'intermédiaire de la société de bourse Tufier-Ravier-Py

2005), rendu sur renvoi après cassation (Com., 7 avril 2004, pourvoi n° 01-14.300), que les époux X... se sont portés "cautions hypothécaires" de différents débiteurs au profit de la Banque Scandinave Tuffier

Par déclaration au greffe de la chambre de l'instruction en date du 22 mai 2020, Me Turrillo a formé une demande de mise en liberté. Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

de faire établir de façon précise et irréfutable, par la production des documents juridiques et comptables, les conditions dans lesquelles le compte de Pore dans les livres de la société de bourse Tuffier

Elle souligne que toutes notifications faites par le greffe à l'adresse du 10 rue de Turbigo seraient nulles s'agissant d'une adresse autre que la sienne et qu'à supposer qu'on puisse porter quelque crédit

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement de la salariée reposait sur une faute grave, mais non sur une cause réelle et sérieuse, alors que le témoignage du pharmacien Tuffier

UN FAIT DE LA VICTIME EN RELATION AVEC LE DOMMAGE ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DE JOUR, HORS AGGLOMERATION ET DANS UN VIRAGE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE TULLIO

Tulio, demeurant "Les Noisetiers", ... (Haute-Savoie), défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie, ...

Hubert Lafont, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SA Tuffier Ravier PY, demeurant ..., 2°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Boulangerie tuniso-alsacienne (l'acquéreur) a acquis de la société Bongard

Sur les deux moyens, pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 octobre 1992), que, le 4 juillet 1990, la société de bourse Tuffier-Ravier-Py (société Tuffier