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8 résultats pour « Turpin Bonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e9b0

Cassation

21 avril 1967

21 avril 1967

(GIRONDE); 2° DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA TURIN, SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES DONT LE SIEGE EN FRANCE EST A PARIS, 27, RUE DE MOGADOR (AYANT AGENCE A MARSEILLE, 5BIS, RUE PYTHEAS), PRISE EN LA PERSONNE

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CC

soc

613720eecd580146773ef965

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

SCI TURPIN BONNET

SIREN 514998236GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

09/10/2009

Voir →

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

Marc, demeurant à Vienne (Isère), Les Hauts de Vienne, Côte des Tupinières, 4°/ du SYNDICAT LYONNAIS DES INDUSTRIES METALLURGIQUES CFDT, sis à Lyon (3e), Bourse du Travail, salle n° 1, place Guichard

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CC

civ2

6137212acd580146773f1866

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

(Hauts-de-Seine), représentée par son agent général Monsieur TURCAN avenue Jean-Jaurès, Les Plantiers à Sisteron (Alpes de Haute-Provence), 3°) La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DES ALPES

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01211

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[P], le premier et le deuxième moyens proposés pour la Turkiye Garanti Bankasi 17.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00372

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

la cour d'appel a constaté que l'employeur ne justifiait pas avoir pris les dispositions nécessaires de nature à garantir que l'amplitude et la charge de travail restent raisonnables et assurent une bonne

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Vu les mémoires en demande et en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 juin 2004, un hélicoptère mono-turbine

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01805

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Trois des turbines ont une puissance de Il KW et un débit moyen de 24 m3/min et une turbine a une puissance de 15 KW et un débit moyen de 30 m3/min ; que depuis la fin de l'année 2002 ( ), Noroxo était

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

psychologue, elle rompt la période d'essai au bout d'un mois et demi, dit de Mme [AX] qu'elle est omniprésente, qu'elle tient des discours « infantilisants », que les salariées ne sont « jamais assez bonnes

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