COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Véronique

Véronique, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, du 3 juin 1993, qui, pour escroquerie, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende et a prononcé sur

de rehaussement et d'ajout de ventilations en vide sanitaire, étaient « insuffisants » et avaient « contribué à aggraver le développement du parasite », du fait que la présence de champignons était alors

. ; "aux motifs qu'il pouvait paraître étonnant que Christophe Z... ait déposé Stéphane X... à proximité du Fort Harty, alors qu'il n'était pas amateur de ce type de manifestations, qu'il n'était pas

sur le plan esthétique, écologique ou historique, il s'ensuit qu'une décision de classement ne revêt un caractère légal que s'il est établi que les terrains qu'elle concerne et dont les propriétaires verront

Véronique, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 janvier 1993 qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef de blessures

Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la Banque Vernès et Commerciale de Paris, les conclusions de M.

[M], qui est la seule pièce produite, que la condamnation prononcée peut paraître disproportionnée par rapport à ses revenus, M.

Z... une attestation relatant les confidences de Nathan ; que Véronique Z... a précisé que Mathieu lui avait révélé les faits presqu'aussitôt après leur commission, mais qu'elle n'avait rien fait car

Véronique, épouse Z..., - A...

Placés en garde à vue, Romuald Z..., 27 ans et Véronique X..., 26 ans, tous deux Rmistes, ont reconnu avoir frappé leur jeune fils Killian " parce qu'il pleurait ".

pas reconnu que les vérins fonctionnaient parfaitement en eux-mêmes en commandant en 1999 un vérin de remplacement à la société Douce hydro, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard

ayant, au contraire, déclaré qu'il était un chef très directif, autoritaire, déléguant peu et exigeant que ses consignes soient respectées ; que les témoins entendus, étant précisé que les témoins Véronique

du 29 mai 2009 étaient les suivantes : - le permis de naviguer avait été retiré le 30 novembre 2009, consécutivement au non renouvellement du certificat de franc-bord compte tenu de la présence de parasites

X... de Véronique A..., M. B..., M.

indique vouloir faire part "de nos ennuis avec votre pose de châssis et de baies vitrées" ; qu'il déplore notamment le manque de prise en compte de mesures correctes des encadrements, ce qui a laissé paraître

U... s'est plaint le 23 août 2011 que ses hélices étaient trouées, que les vérins des embases ont développé des fuites, engendrant une panne sur le moteur du pilote automatique, avec atteinte du système

cadre de cette société après avoir ramené deux voitures des Etats-Unis et les avoir revendues dans des conditions intéressantes ; qu'il ressort des pièces de la procédure que la société Omnicar a fait paraître

aussi des clients de la société Y... ne sont pas de nature à me permettre de pérenniser noire relation. » (sa pièce 40) et une deuxième lettre de démission datée du 14 mai 2007 établie au nom de Mme Véronique

Compte tenu du différend qui nous oppose et sur lequel vous ne paraissez pas manifester la moindre bonne volonté de clarifier la situation, nous voulons néanmoins une dernière fois poursuivre dans une