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LEGIARTI000032947420

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VAUTRIN (Benoît), lieutenant de police, affecté à la circonscription de sécurité publique de Decazeville ; 14 ans de service. Tué dans l'accomplissement du service.

Article R426-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 39 > 54

Code de l'environnement

Au sens des dispositions du présent chapitre, il faut entendre par grand gibier les animaux appartenant aux espèces suivantes : sanglier, chevreuil, cerf élaphe, cerf sika, daim, chamois, mouflon, isard.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 79

Arrêté du 24 janvier 1986 du 24 janvier 1986 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse à titre de participation à la réparation des dégâts du grand gibier.

chasse sont tenus de verser à titre de participation à la réparation des dégâts du grand gibier est fixée, suivant l'espèce et par tête de grand gibier à prélever attribuée à chaque bénéficiaire par son plan de chasse individuel, à : - cerf : 281 F ; - daim

Article 17

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Afin d'atteindre l'objectif de protection du patrimoine faunistique naturel contre toute altération phénotypique, sont exclusivement détenus dans les établissements précités des animaux de race pure d'espèces Dama dama (daim), Cervus elaphus (cerf élaphe

Article R429-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 28 > 12

Code de l'environnement

-Par dérogation à l'article R. 429-2, les espèces de gibier ci-après ne peuvent être chassées que pendant les périodes comprises entre les dates suivantes : 1° Chevreuil mâle, du 15 mai au 1er février ; 2° Cerf élaphe mâle, daim mâle, du 1er août au 1er

Article 1

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institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse ; - centre Alexis Vautrin

Article Annexe I

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0,6 Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus de 1 an ou femelle ayant déjà mis bas 0,15 Équidés de plus de 6 mois 1 Lamas de plus de 2 ans 0,45 Alpagas de plus de 2 ans 0,30 Cerfs et biches de plus de 2 ans 0,33 Daims

Article Annexe I

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entre 6 mois et 2 ans 0,6 Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus de 1 an ou femelle ayant déjà mis bas 0,15 Equidés de plus de 6 mois 1 Lamas de plus de 2 ans 0,45 Alpagas de plus de 2 ans 0,30 Cerfs et biches de plus de 2 ans 0,33 Daims

Article annexe I

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Caprins de réforme Total caprins Coches et verrats Porcelets Porcs charcutiers Total porcins Chevaux, ânes Bisons, buffles, yacks, zébus Cerfs d'élevage Autres cervidés d'élevage (chevreuils, daims

Article R425-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 73 > 79

Code de l'environnement

Le plan de chasse est obligatoire pour les cerfs élaphes, daims, mouflons, chamois, isards et chevreuils.

Article 2

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courants créancés de races spécialisées servis par au moins deux personnes à cheval pour le courre du cerf et du sanglier ; Vingt chiens courants créancés des races spécialisées servis par au moins une personne à cheval pour le courre du chevreuil et du daim

Article 4

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Les animaux des espèces suivantes : cerf, daim, mouflon, chamois ou isard, chevreuil et sanglier ne peuvent être tirés qu'à balle ou au moyen d'un arc de chasse conformément aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de la chasse à l'arc.

Article 1

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Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier

Article L426-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 74

Code de l'environnement

Dans le cadre du plan de chasse mentionné à l'article L. 425-6, il est institué, à la charge des chasseurs de cerfs, daims, mouflons, chevreuils et sangliers, mâles et femelles, jeunes et adultes, une contribution par animal à tirer destinée à financer

Article R424-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

cerf élaphe 1er septembre Dernier jour de février Daim 1er juin Dernier jour de février Mouflon 1er septembre Dernier jour de février Chamois 1er septembre Dernier jour de février Isard 1er septembre Dernier jour de

Article 2

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bas : 0,15 UGB ; -équidés de plus de six mois et non déclarés à l'entraînement au sens des codes des courses : 1 UGB ; -lamas de plus de deux ans : 0,45 UGB ; -alpagas de plus de deux ans : 0,3 UGB ; -cerfs et biches de plus de deux ans : 0,33 UGB ; -daims

Article Annexe 1

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; ovins et caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas ; équidés répondant aux critères d'éligibilité du I de l'article 2 du présent arrêté ; lamas de plus de deux ans ; alpagas de plus de deux ans ; cerfs et biches de plus de deux ans ; daims

Article (5 à 9)

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Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord Avenue Bachaga Boualam Couverture SNCF Boulevard du Général Vautrin

Article Annexe

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Etier du Daim. Ecluse du Bec sur le C. V. n° 7, commune de Bouin. Etier du Moulin. Ecluse du port de Noirmoutier. Etier de l'Arceau. Pont de l'Arceau, route nationale n° 148, commune de l'Epine. Etier des Coefs.

LEGIARTI000030463520

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LORRAINE POLYCLINIQUE DE GENTILLY LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS VAUTRIN

Codes de loi français