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8 résultats pour « VRILLAC Me PIAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723c7cd5801467740e08f

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

appartenant à la société ULM concept ; que, vers 19 heures 30, l'appareil, après avoir décollé pour regagner sa base, s'est mis en descente avec le moteur à pleine puissance, puis a amorcé à l'aplomb de la piste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110483

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

; qu'il a alors enfourché le dernier jalon d'un dispositif de balisage destiné à séparer la piste rouge en deux parties, ce qui a eu un effet gyroscopique, entraînant sa chute en vrille, dos vers l'aval

Source officielle
CC

civ2

60794cf79ba5988459c47aa1

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

société ULM concept (la société) ; que, vers 19 heures 30, l'appareil, après avoir décollé pour regagner sa base, s'est mis en descente avec le moteur à pleine puissance, puis a amorcé à l'aplomb de la piste

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742716f

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

de commande des établissements E... en date du 1er août 1997, au prix de 0,64 francs la bouteille et que toutes les matières sèches commandées par Jean-Marc E... ont été livrées chez Vitivinicole au Pian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02631

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

envisageable, en éliminant la piste terroriste, au motif qu'elle a elle-même qualifié d'« important », qu'aucun explosif n'avait été retrouvé au bâtiment 221, soit en l'absence d'élément matériel étayant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200996

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Il s'agit en effet uniquement des : "Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac Travaux d'isolation utilisant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06661

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

TNT correspondant aux produits présents dans le passage était de 17m alors qu'en réalité le 21 septembre 2001 la distance était bien moindre ; qu'il a rappelé que le stockage de produit pulvérulent en vrac

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00982

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

En effet, Monsieur [M] le superviseur piste, transpose chez ORA un différend survenu sur un vol que nous traitions pendant la période Service Air.

Source officielle