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112 résultats pour « Vincent Boizard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300176

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'il ne ressort ni de l'arrêt ni des écritures que l'association la Halte Saint-Vincent

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00643

Cassation

1 avril 2009

1 avril 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par Me Luc-Thaler, avocat aux Conseils pour l'association Vincent de Paul foyer Merly.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00977

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

l'arrêt rendu le 19 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société IF Assurances France IARD, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Metsa Board

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10353

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Jeda gestion et de M. X..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00976

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. C..., l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10532

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Rémery, conseiller doyen, Mme Guinamant, avocat général référendaire, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310479

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201477

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Vincent X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société La Banque Postale, société anonyme à directoire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02071

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD, avocat en la

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300149

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des consorts Y..., de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des consorts F..., X... et de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300478

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Mutuelle des architectes français (la MAF) de son désistement à l'égard de la SCP Silvestri-Baujet, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Vincent

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310085

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

[P], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat du directeur départemental des finances publiques de Meurthe et Moselle, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la commune de [Localité 2] ; Sur le rapport

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110374

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Girardet, conseiller le plus ancien faisant fonction de doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300421

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Jariel, Mme Schmitt, conseillers référendaires, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme X..., de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200244

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. F..., de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de MM. X..., H... et K...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200114

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Liénard, conseiller doyen, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brouard-Gallet, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. et Mme [A

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200431

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

les consorts X...) ont interjeté appel d'un jugement assorti de l'exécution provisoire prononçant à leur encontre des condamnations au profit des sociétés AGF Vie et AGF IART, aux droits desquelles viennent

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100549

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

F..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de MM.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300297

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

David, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. U..., de la SCP Gaschignard, avocat des consorts C...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100554

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle