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15 résultats pour « Vincent CORNAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défaut contre la société Bourguignonne de menuiserie etc/M. Y

613720ffcd580146773f01e3

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

mars 1988 par le tribunal d'instance de Montpellier, au profit de la société à responsabilité limitée BOURGUIGNONNE DE MENUISERIE, sont le siège social est à Perrecy-les-Forges (Saône-et-Loire) avenue Cognard

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235f5

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

Conrad, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2002, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300815

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Vincent D..., domicilié [...], 6°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300315

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[GY], des sociétés CBBI, Girarmer, Hotriv, Maringe investissement, Marion, MPF, Pitalugue, Ré liberté, Les Hauts de Cocraud, l'Ammonite, SJN, Twins, MB Duluc, AT, NAO et des sociétés civiles immobilières

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742398e

Cassation

26 juin 2002

26 juin 2002

comme fou, cherchait Jean-Luc Y... dans toutes les pièces, lui criant de sortir, de se montrer ; qu'il s'évince de ces déclarations, non contestées par le prévenu, que ce dernier a eu un comportement violent

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742407e

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

2003, été agressée à son domicile par trois individus, deux de type nord africain et un de type européen, porteurs de gants chirurgicaux et de casquettes, que cette agression a été particulièrement violentes

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CC

cr

61372654cd58014677424b78

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

relatifs à un réseau d'assainissement par le Sivom de Florac ; que le 22/09/2000, Robert X... traitait le président du Sivom, Jacques Z..., qui était sur le chantier, dans l'exercice de ses fonctlons de "connard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01159

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

l'un des deux jeunes et lui donner un coup de pied. ( ) ; que le témoin précisait que l'auteur du coup de pied était habillé en tenue militaire, tee-shirt, pantalon de style kaki, il était musclé et costaud

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CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

et qu'ensuite Bruno X... l'avait frappé au sol à coups de pied ; qu'il ressortait des déclarations concordantes et précises d'Eric Y... lui-même, de son fils et de son épouse, que c'était un homme costaud

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CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

. ; les deux plaintes ont été jointes ; Monique X... était entendue par un gendarme le 17 juillet 2001 et déclarait qu'Eric Y... était violent, ne supportait pas que son fils l'appelle papa et lui demandait

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

J'ajoute que j'étais nu et lorsqu'ils me frappaient au sol, celui qui avait mon fusil dans les mains me donnait de violents coups de canon au niveau de mon anus (comme s'il voulait me sodomiser).

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Vincent A..., - Mme Virginie B..., épouse A..., - M. Fabrice C..., - Mme Karine D..., épouse E..., - M. Christophe E..., - Mme Maryse F..., - Mme Sabine G..., - M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

. : ma vie de connard", "Blog de Ludovic YY... D...

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

de violences ayant entraîné la mort, ne sont pas de nature à modifier cette analyse de la cour qui a tenu compte dans son appréciation des faits de la jurisprudence évoquée dans leur mémoire comme il vient

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00418

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

"les frères Y... ne sont pas assez "costauds" pour prendre ce genre de décision ; qu'il semble inévitable qu'ils aient eu l'accord de ces personnes qui coiffent le trafic de stupéfiants dans ces cités"

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