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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725abcd5801467741fa3e
6 mai 1996
l'un des protagoniste dans la salle où se déroulait la discussion, il les avaient trouvés se tenant par le col de veste et qu'à son retour en cuisine, William X... était débraillé; qu'ainsi bien qu'aucun
61372630cd58014677423a3f
20 mars 2002
William, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée
édure suiviec/William X
6137264ecd580146774248cf
23 juin 2004
PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA REUNION, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre William
6137261fcd580146774231e3
19 novembre 2003
William, - LA SOCIETE AIR FREIGHT, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 11 décembre 2002, qui, pour importation sans déclaration de marchandises
61372640cd580146774241d6
12 décembre 2006
Y... qui nous déclare se trouver à bord d'un véhicule au lieu dit Pramouton sur le CD 40, commune des Orres ; qu'il serait poursuivi par un véhicule dont le conducteur serait susceptible d'être armé
6079a8d49ba5988459c4f0f4
14 janvier 2003
William, - Y...
613725d9cd58014677420fb8
11 septembre 2002
William, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 janvier 2002, qui, pour corruption de mineures, a condamné les deux premiers à 2 ans d'emprisonnement dont 6 mois avec
61372566cd5801467741d675
12 mars 1996
Garcia, William Christin X... A..., Raimundo D... De Lima Imbiriba, Jorge F... Y... Silva, Hamilton Cortes Pinhero, Manuel C...
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02905
29 novembre 2017
William Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18e chambre, en date du 27 décembre 2016, qui, pour vols aggravés en récidive, recel aggravé et dégradation ou détérioration aggravée du
61372679cd58014677425dd5
5 mai 2004
C..., anciens salariés de la société Comptoir du Rouergue ; que William A... critique essentiellement le rapport Z... sur la méthode retenue par l'expert pour déterminer la marge brute et vérifier "si
613725a1cd5801467741f5f9
4 février 1997
William B..., juge à la cour de district des Etats-Unis pour la Floride du A... ; "aux motifs qu'à titre liminaire, John X... sollicite dans le mémoire déposé par son conseil, le renvoi de l'affaire
édure suiviec/Arnaud X
613726a6cd580146774275fa
5 juin 2007
d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 8 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Arnaud X..., des chefs d'importation de vidéogrammes sans autorisation et contrefaçon, et contre William
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200838
6 mai 2010
. ; qu'il n'est pas contesté que l'adresse du... à laquelle a été signifiée l'ordonnance était celle figurant sur l'engagement de caution, manuscrit de Mme X... le 3 juillet 1995 et constitue pour William
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300468
9 avril 2014
et au vu des mentions qui y figurent et que toute modification du congé en cours de procédure est inopérante, la cour d'appel, qui a constaté que les congés délivrés le 27 avril 2009 indiquaient que William
comm
6079d3e39ba5988459c599f4
16 décembre 1997
William Z... occupe au sein du cabinet d'avocats Proskauer, Rose Goetz & Mendelsohn ; qu'elle ne justifie pas que ces mêmes pièces ou documents sont susceptibles de se trouver dans les bureaux qu'occupent
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00965
15 octobre 2013
Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir constaté la fictivité de la SARL Entreprise William X... au regard de l'activité développée par M. William X... et étendu à M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100514
6 mai 2009
Teva et William X... ; PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que le partage de la succession de William X... devra être effectué sur la base du testament olographe
soc
6079b1949ba5988459c529c4
13 avril 1999
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 1997), que les sociétés William Saurin et Panzani ont décidé en 1995 de fusionner ; que la société William Saurin a établi un plan
61372303cd580146774045a4
7 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Perreault William, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
61372320cd58014677405c07
27 mai 1998
X... par la société Demain boissons, aux droits de laquelle se trouve la société William Pitters, et l'a condamnée à payer diverses sommes au salarié, l'arrêt attaqué énonce qu'en notifiant ses conclusions
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